CHOISELAT BERNARD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
CHOISELAT BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 20 septembre 1990 sous le numéro SIREN 379 462 476. Elle est domiciliée à Echemines (10350). Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.
Fiche d'identité de CHOISELAT BERNARD
INSEE- Dénomination
- CHOISELAT BERNARD
- SIREN
- 379 462 476
- SIRET (siège)
- 379 462 476 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR96379462476Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 379 462 476
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 20 septembre 1990
- Siège social
- 10350, ECHEMINES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHOISELAT BERNARD
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de CHOISELAT BERNARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CHOISELAT BERNARD
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CHOISELAT BERNARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 10350 ECHEMINESSiègeActif
379 462 476 00019 · ouvert le 20 septembre 1990 · NAF 6820B
Documents juridiques de CHOISELAT BERNARD
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CHOISELAT BERNARD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHOISELAT BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CHOISELAT BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHOISELAT BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHOISELAT BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CHOISELAT BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 20 septembre 1990
Questions fréquentes sur CHOISELAT BERNARD
Quel est le numéro SIREN de CHOISELAT BERNARD ?
Le numéro SIREN de CHOISELAT BERNARD est 379 462 476. Le SIRET de son siège social est 379 462 476 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96379462476.
Où se situe le siège social de CHOISELAT BERNARD ?
Le siège social de CHOISELAT BERNARD est situé 10350 Echemines.
CHOISELAT BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, CHOISELAT BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 septembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHOISELAT BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHOISELAT BERNARD.
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