CHOISELAT SEBASTIEN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
CHOISELAT SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er août 2009 sous le numéro SIREN 514 121 821. Elle est domiciliée 2 rue des Lombards, 71480 Cuiseaux. L'entreprise déclare le code NAF 8130Z comme activité principale.
Fiche d'identité de CHOISELAT SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- CHOISELAT SEBASTIEN
- SIREN
- 514 121 821
- SIRET (siège)
- 514 121 821 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR00514121821Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 514 121 821
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8130Z
- Date de création
- 01 août 2009
- Siège social
- 2 RUE DES LOMBARDS, 71480, CUISEAUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHOISELAT SEBASTIEN
Services d'aménagement paysager
Finances de CHOISELAT SEBASTIEN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CHOISELAT SEBASTIEN
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CHOISELAT SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 71480 CUISEAUXSiègeActif
514 121 821 00011 · ouvert le 01 août 2009 · NAF 8130Z
Documents juridiques de CHOISELAT SEBASTIEN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CHOISELAT SEBASTIEN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHOISELAT SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CHOISELAT SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHOISELAT SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHOISELAT SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CHOISELAT SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 août 2009
Questions fréquentes sur CHOISELAT SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de CHOISELAT SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de CHOISELAT SEBASTIEN est 514 121 821. Le SIRET de son siège social est 514 121 821 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00514121821.
Où se situe le siège social de CHOISELAT SEBASTIEN ?
Le siège social de CHOISELAT SEBASTIEN est situé 2 rue des Lombards, 71480 Cuiseaux.
CHOISELAT SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, CHOISELAT SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHOISELAT SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHOISELAT SEBASTIEN.
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