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CHOISY BAS

Active
Siren437 835 994SCI82290 LA VILLE-DIEU-DU-TEMPLECréée le 21 mai 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

CHOISY BAS est une SCI immatriculée le 21 mai 2001 sous le numéro SIREN 437 835 994. Elle est domiciliée Ld Choisy Bas, 82290 La Ville-Dieu-du-Temple. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. DOMINIQUE BRIOIS exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de CHOISY BAS

Dénomination
CHOISY BAS
SIREN
437 835 994
SIRET (siège)
437 835 994 00017
N° TVA intracommunautaire
FR51437835994Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 437 835 994
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
21 mai 2001
Siège social
LD CHOISY BAS, 82290, LA VILLE-DIEU-DU-TEMPLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHOISY BAS

ACQUISITION PAR VOIE D'ACHAT OU D'APPORT, PROPRIETE, MISE EN VALEUR TRANSFORMATION, AMENAGEMENT, ADMINISTRATION ET LOCATION DE TOUS BIENS ET DROITS IMMOBILIERS DE LEUR ACCESSOIRE ASSOCIE OU COMPLEMENT SOIT AU MOYEN DE CAPITAUX PROPRES SOIT DE CAPITAUX D'EMPRUNTS ET OCTROI A TITRE EXCEPTIONNEL ET ACCESSOIRE DE TOUTES GARANTIES A DES OPERATIONS CONFORMES A L'OBJET CIVIL.

Finances de CHOISY BAS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHOISY BAS

DB

DOMINIQUE BRIOIS

Gérant

Depuis la création (21 mai 2001) · 25 ans

Établissements de CHOISY BAS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 82290 LA VILLE-DIEU-DU-TEMPLESiègeActif

    437 835 994 00017 · ouvert le 28 avril 2001 · NAF 6820A

Documents juridiques de CHOISY BAS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 mai 2001

  • Acte

Comptes annuels de CHOISY BAS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHOISY BAS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHOISY BAS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHOISY BAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CHOISY BAS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CHOISY BAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHOISY BAS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 mai 2001

Questions fréquentes sur CHOISY BAS

Quel est le numéro SIREN de CHOISY BAS ?

Le numéro SIREN de CHOISY BAS est 437 835 994. Le SIRET de son siège social est 437 835 994 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51437835994.

Qui dirige CHOISY BAS ?

CHOISY BAS est dirigée par DOMINIQUE BRIOIS, gérant.

Où se situe le siège social de CHOISY BAS ?

Le siège social de CHOISY BAS est situé Ld Choisy Bas, 82290 La Ville-Dieu-du-Temple.

CHOISY BAS est-elle toujours en activité ?

Oui, CHOISY BAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 mai 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHOISY BAS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHOISY BAS.

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