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CHOISY BAT

Active
Siren441 216 611SARL94600 CHOISY-LE-ROICréée le 10 février 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHOISY BAT est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 février 2002, identifiée par le SIREN 441 216 611. Elle est domiciliée 6 rue de Sebastopol, 94600 Choisy-le-Roi. L'entreprise déclare le code NAF 452A comme activité principale.

Fiche d'identité de CHOISY BAT

Dénomination
CHOISY BAT
SIREN
441 216 611
SIRET (siège)
441 216 611 00018
N° TVA intracommunautaire
FR67441216611Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 216 611
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
452A
Date de création
10 février 2002
Siège social
6 RUE DE SEBASTOPOL, 94600, CHOISY-LE-ROI
Établissements
1
Statut
Active

Finances de CHOISY BAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHOISY BAT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHOISY BAT

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 94600 CHOISY-LE-ROISiègeFermé

    441 216 611 00018 · ouvert le 10 février 2002 · NAF 452A

Documents juridiques de CHOISY BAT

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 octobre 2004

  • Acte

Dépôt du 11 mars 2002

  • Acte

Comptes annuels de CHOISY BAT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHOISY BAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHOISY BAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHOISY BAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CHOISY BAT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CHOISY BAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHOISY BAT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 février 2002

Questions fréquentes sur CHOISY BAT

Quel est le numéro SIREN de CHOISY BAT ?

Le numéro SIREN de CHOISY BAT est 441 216 611. Le SIRET de son siège social est 441 216 611 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67441216611.

Où se situe le siège social de CHOISY BAT ?

Le siège social de CHOISY BAT est situé 6 rue de Sebastopol, 94600 Choisy-le-Roi.

CHOISY BAT est-elle toujours en activité ?

Oui, CHOISY BAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 février 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHOISY BAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHOISY BAT.

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