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CHOMARD DANIEL

Active
Siren400 521 167Entrepreneur individuel38890 SAINT-CHEFCréée le 01 janvier 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 400 521 167, CHOMARD DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1994. Son siège social est situé Le Rivier, 38890 Saint-Chef. Son activité principale relève du code NAF 0111Z.

Fiche d'identité de CHOMARD DANIEL

Dénomination
CHOMARD DANIEL
SIREN
400 521 167
SIRET (siège)
400 521 167 00017
N° TVA intracommunautaire
FR69400521167Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 400 521 167
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 1994
Siège social
LE RIVIER, 38890, SAINT-CHEF
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHOMARD DANIEL

Culture de la vigne,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de CHOMARD DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHOMARD DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHOMARD DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38890 SAINT-CHEFSiègeActif

    400 521 167 00017 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 0111Z

Documents juridiques de CHOMARD DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHOMARD DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHOMARD DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHOMARD DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHOMARD DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHOMARD DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHOMARD DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1994

Questions fréquentes sur CHOMARD DANIEL

Quel est le numéro SIREN de CHOMARD DANIEL ?

Le numéro SIREN de CHOMARD DANIEL est 400 521 167. Le SIRET de son siège social est 400 521 167 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69400521167.

Où se situe le siège social de CHOMARD DANIEL ?

Le siège social de CHOMARD DANIEL est situé Le Rivier, 38890 Saint-Chef.

CHOMARD DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CHOMARD DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHOMARD DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHOMARD DANIEL.

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