CHOMAT SYLVAIN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
CHOMAT SYLVAIN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 avril 2018, identifié par le SIREN 839 063 914. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 Che des Rabieres, 26120 Malissard. Son activité principale relève du code NAF 4334Z.
Fiche d'identité de CHOMAT SYLVAIN
INSEE- Dénomination
- CHOMAT SYLVAIN
- SIREN
- 839 063 914
- SIRET (siège)
- 839 063 914 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR44839063914Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 839 063 914
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4334Z
- Date de création
- 20 avril 2018
- Siège social
- 7 CHE DES RABIERES, 26120, MALISSARD
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHOMAT SYLVAIN
PEINTURE DECORATION
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Finances de CHOMAT SYLVAIN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CHOMAT SYLVAIN
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de CHOMAT SYLVAIN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 26120 MALISSARDSiègeActif
839 063 914 00015 · ouvert le 01 avril 2018 · NAF 4334Z
Documents juridiques de CHOMAT SYLVAIN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CHOMAT SYLVAIN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHOMAT SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CHOMAT SYLVAIN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHOMAT SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHOMAT SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CHOMAT SYLVAIN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 20 avril 2018
Questions fréquentes sur CHOMAT SYLVAIN
Quel est le numéro SIREN de CHOMAT SYLVAIN ?
Le numéro SIREN de CHOMAT SYLVAIN est 839 063 914. Le SIRET de son siège social est 839 063 914 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44839063914.
Où se situe le siège social de CHOMAT SYLVAIN ?
Le siège social de CHOMAT SYLVAIN est situé 7 Che des Rabieres, 26120 Malissard.
CHOMAT SYLVAIN est-elle toujours en activité ?
Oui, CHOMAT SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 avril 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHOMAT SYLVAIN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHOMAT SYLVAIN.
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