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CHOMETTE JEAN

Active
Siren409 475 308Entrepreneur individuel69500 BRONCréée le 01 janvier 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHOMETTE JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1993, identifié par le SIREN 409 475 308. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 av Pierre Mendes France, 69500 Bron. Son activité principale relève du code NAF 9319Z.

Fiche d'identité de CHOMETTE JEAN

Dénomination
CHOMETTE JEAN
SIREN
409 475 308
SIRET (siège)
409 475 308 00022
N° TVA intracommunautaire
FR88409475308Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 475 308
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9319Z
Date de création
01 janvier 1993
Siège social
9 AV PIERRE MENDES FRANCE, 69500, BRON
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de CHOMETTE JEAN

Autres activités liées au sport

Finances de CHOMETTE JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHOMETTE JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHOMETTE JEAN

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 69500 BRONSiègeActif

    409 475 308 00022 · ouvert le 10 octobre 2001 · NAF 9319Z

  • 38390 MONTALIEU-VERCIEUActif

    409 475 308 00030 · ouvert le 16 janvier 2023 · NAF 9609Z

  • 69500 BRONFermé

    409 475 308 00014 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 926C

Documents juridiques de CHOMETTE JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHOMETTE JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHOMETTE JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHOMETTE JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHOMETTE JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHOMETTE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHOMETTE JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1993

Questions fréquentes sur CHOMETTE JEAN

Quel est le numéro SIREN de CHOMETTE JEAN ?

Le numéro SIREN de CHOMETTE JEAN est 409 475 308. Le SIRET de son siège social est 409 475 308 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88409475308.

Où se situe le siège social de CHOMETTE JEAN ?

Le siège social de CHOMETTE JEAN est situé 9 av Pierre Mendes France, 69500 Bron.

CHOMETTE JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, CHOMETTE JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHOMETTE JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHOMETTE JEAN.

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