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CHONE DU TILLEUL

Active
Siren435 265 285Société civile54580 MOINEVILLECréée le 12 avril 2001

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
60,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 435 265 285, CHONE DU TILLEUL est une société civile créée le 12 avril 2001. Le siège social de l'entreprise se trouve 10 rue Saint Martin Hameau de Beaumont, 54580 Moineville. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par BERTRAND CHONE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de CHONE DU TILLEUL

Dénomination
CHONE DU TILLEUL
SIREN
435 265 285
SIRET (siège)
435 265 285 00013
N° TVA intracommunautaire
FR06435265285Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 435 265 285
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
60 000 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
12 avril 2001
Siège social
10 RUE SAINT MARTIN HAMEAU DE BEAUMONT, 54580, MOINEVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHONE DU TILLEUL

L'exercice d'activités réputées agricoles au sens de l'article L 311-1 du Code Rural Il en est ainsi de l'exploitation et de la gestion de biens agricoles, apportés ou mis à disposition par les associés, achetés, créés ou pris à bail par la Société.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de CHONE DU TILLEUL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de CHONE DU TILLEUL

BC

BERTRAND CHONE

Gérant

Depuis la création (12 avril 2001) · 25 ans

Anciens dirigeants (1)

CC

Claudine, Geneviève CHONE

Gérant(e) · de janvier 2012 à février 2016

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de CHONE DU TILLEUL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 54580 MOINEVILLESiègeActif

    435 265 285 00013 · ouvert le 15 avril 2001 · NAF 0111Z

Documents juridiques de CHONE DU TILLEUL

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 avril 2020

  • Acte

Dépôt du 21 janvier 2016

  • Acte

Dépôt du 21 janvier 2016

  • Acte

Dépôt du 21 janvier 2016

  • Acte

Dépôt du 14 décembre 2011

  • Acte

Dépôt du 14 décembre 2011

  • Acte

Dépôt du 14 décembre 2011

  • Acte

Dépôt du 14 novembre 2006

  • Acte

Dépôt du 06 avril 2001

  • Acte

Conformité de CHONE DU TILLEUL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHONE DU TILLEUL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CHONE DU TILLEUL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CHONE DU TILLEUL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CHONE DU TILLEUL

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIEY

    Transformation d'un GAEC · Début d'activité : 2001-04-15

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIEY

    Transformation d'un GAEC · Immatriculée le 2001-04-12 · Début d'activité : 2001-04-15

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIEY

    Gérant(e) : CHONE Claudine, Geneviève, Antoinette né(e) THIRION Gérant(e) : CHONE Bertrand, Pierre, Jean Gérant(e) : CHONE Christophe, Michel, Raymond

  1. création

    Date d'effet : 12 avril 2001

Questions fréquentes sur CHONE DU TILLEUL

Quel est le numéro SIREN de CHONE DU TILLEUL ?

Le numéro SIREN de CHONE DU TILLEUL est 435 265 285. Le SIRET de son siège social est 435 265 285 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06435265285.

Qui dirige CHONE DU TILLEUL ?

CHONE DU TILLEUL est dirigée par BERTRAND CHONE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CHONE DU TILLEUL ?

Le siège social de CHONE DU TILLEUL est situé 10 rue Saint Martin Hameau de Beaumont, 54580 Moineville.

CHONE DU TILLEUL est-elle toujours en activité ?

Oui, CHONE DU TILLEUL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 avril 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHONE DU TILLEUL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHONE DU TILLEUL.

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