CHOPARD PATRICK PAUL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
CHOPARD PATRICK PAUL est un entrepreneur individuel immatriculé le 23 janvier 2006 sous le numéro SIREN 488 057 613. Elle est domiciliée 23 rue de Bussieres, 70190 Voray-sur-l'Ognon. L'entreprise déclare le code NAF 8690D comme activité principale.
Fiche d'identité de CHOPARD PATRICK PAUL
INSEE- Dénomination
- CHOPARD PATRICK PAUL
- SIREN
- 488 057 613
- SIRET (siège)
- 488 057 613 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR46488057613Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 488 057 613
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8690D
- Date de création
- 23 janvier 2006
- Siège social
- 23 RUE DE BUSSIERES, 70190, VORAY-SUR-L'OGNON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHOPARD PATRICK PAUL
Activités des infirmiers et des sages-femmes
Finances de CHOPARD PATRICK PAUL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CHOPARD PATRICK PAUL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CHOPARD PATRICK PAUL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 70190 VORAY-SUR-L'OGNONSiègeActif
488 057 613 00017 · ouvert le 23 janvier 2006 · NAF 8690D
Documents juridiques de CHOPARD PATRICK PAUL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CHOPARD PATRICK PAUL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHOPARD PATRICK PAUL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CHOPARD PATRICK PAUL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHOPARD PATRICK PAUL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHOPARD PATRICK PAUL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CHOPARD PATRICK PAUL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 23 janvier 2006
Questions fréquentes sur CHOPARD PATRICK PAUL
Quel est le numéro SIREN de CHOPARD PATRICK PAUL ?
Le numéro SIREN de CHOPARD PATRICK PAUL est 488 057 613. Le SIRET de son siège social est 488 057 613 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46488057613.
Où se situe le siège social de CHOPARD PATRICK PAUL ?
Le siège social de CHOPARD PATRICK PAUL est situé 23 rue de Bussieres, 70190 Voray-sur-l'Ognon.
CHOPARD PATRICK PAUL est-elle toujours en activité ?
Oui, CHOPARD PATRICK PAUL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 janvier 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHOPARD PATRICK PAUL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHOPARD PATRICK PAUL.
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