CHOSALLAND EQUIPEMENT
ActiveCHOSALLAND EQUIPEMENT est une SA, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 octobre 1989, identifiée par le SIREN 950 398 065. Elle est domiciliée 18 rue des Deux Amants, 69009 Lyon 9eme. Son activité principale relève du code NAF 516N.
Fiche d'identité de CHOSALLAND EQUIPEMENT
INSEE- Dénomination
- CHOSALLAND EQUIPEMENT
- SIREN
- 950 398 065
- SIRET (siège)
- 950 398 065 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR69950398065Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 950 398 065
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
- Forme juridique
- Société anonyme à conseil d'administration
- Code NAF / APE
- 516N
- Date de création
- 15 octobre 1989
- Siège social
- 18 RUE DES DEUX AMANTS, 69009, LYON 9EME
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
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Finances de CHOSALLAND EQUIPEMENT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CHOSALLAND EQUIPEMENT
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de CHOSALLAND EQUIPEMENT
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 69009 LYON 9EMESiègeFermé
950 398 065 00017 · ouvert le 15 octobre 1989 · NAF 516N
- 01330 VILLARS-LES-DOMBESFermé
950 398 065 00025 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 516N
Documents juridiques de CHOSALLAND EQUIPEMENT
INPIConformité de CHOSALLAND EQUIPEMENT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHOSALLAND EQUIPEMENT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant CHOSALLAND EQUIPEMENT n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CHOSALLAND EQUIPEMENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHOSALLAND EQUIPEMENT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 octobre 1989
Questions fréquentes sur CHOSALLAND EQUIPEMENT
Quel est le numéro SIREN de CHOSALLAND EQUIPEMENT ?
Le numéro SIREN de CHOSALLAND EQUIPEMENT est 950 398 065. Le SIRET de son siège social est 950 398 065 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69950398065.
Où se situe le siège social de CHOSALLAND EQUIPEMENT ?
Le siège social de CHOSALLAND EQUIPEMENT est situé 18 rue des Deux Amants, 69009 Lyon 9eme.
CHOSALLAND EQUIPEMENT est-elle toujours en activité ?
Oui, CHOSALLAND EQUIPEMENT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 octobre 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHOSALLAND EQUIPEMENT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHOSALLAND EQUIPEMENT.