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CHOSSAT ALBERT

Active
Siren427 462 650Entrepreneur individuel01340 BRESSE VALLONSCréée le 01 janvier 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 427 462 650, CHOSSAT ALBERT est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1989. Son siège social est situé à Bresse Vallons (01340). L'entreprise déclare le code NAF 0142Z comme activité principale.

Fiche d'identité de CHOSSAT ALBERT

Dénomination
CHOSSAT ALBERT
SIREN
427 462 650
SIRET (siège)
427 462 650 00016
N° TVA intracommunautaire
FR44427462650Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 427 462 650
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
01 janvier 1989
Siège social
01340, BRESSE VALLONS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHOSSAT ALBERT

Élevage d'autres bovins et de buffles

Finances de CHOSSAT ALBERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHOSSAT ALBERT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHOSSAT ALBERT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01340 BRESSE VALLONSSiègeActif

    427 462 650 00016 · ouvert le 01 janvier 1989 · NAF 0142Z

Documents juridiques de CHOSSAT ALBERT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHOSSAT ALBERT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHOSSAT ALBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHOSSAT ALBERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHOSSAT ALBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHOSSAT ALBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHOSSAT ALBERT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1989

Questions fréquentes sur CHOSSAT ALBERT

Quel est le numéro SIREN de CHOSSAT ALBERT ?

Le numéro SIREN de CHOSSAT ALBERT est 427 462 650. Le SIRET de son siège social est 427 462 650 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44427462650.

Où se situe le siège social de CHOSSAT ALBERT ?

Le siège social de CHOSSAT ALBERT est situé 01340 Bresse Vallons.

CHOSSAT ALBERT est-elle toujours en activité ?

Oui, CHOSSAT ALBERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHOSSAT ALBERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHOSSAT ALBERT.

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