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CHOSSAT COLETTE

Active
Siren409 889 433Entrepreneur individuel71570 ROMANECHE-THORINSCréée le 31 décembre 1982
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 409 889 433, CHOSSAT COLETTE est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1982. Son siège social est situé à Romaneche-Thorins (71570). L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale.

Fiche d'identité de CHOSSAT COLETTE

Dénomination
CHOSSAT COLETTE
SIREN
409 889 433
SIRET (siège)
409 889 433 00010
N° TVA intracommunautaire
FR87409889433Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 889 433
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
31 décembre 1982
Siège social
71570, ROMANECHE-THORINS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHOSSAT COLETTE

Culture de la vigne

Finances de CHOSSAT COLETTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHOSSAT COLETTE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de CHOSSAT COLETTE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71570 ROMANECHE-THORINSSiègeActif

    409 889 433 00010 · ouvert le 31 décembre 1982 · NAF 0121Z

Documents juridiques de CHOSSAT COLETTE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHOSSAT COLETTE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHOSSAT COLETTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHOSSAT COLETTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHOSSAT COLETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHOSSAT COLETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHOSSAT COLETTE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1982

Questions fréquentes sur CHOSSAT COLETTE

Quel est le numéro SIREN de CHOSSAT COLETTE ?

Le numéro SIREN de CHOSSAT COLETTE est 409 889 433. Le SIRET de son siège social est 409 889 433 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87409889433.

Où se situe le siège social de CHOSSAT COLETTE ?

Le siège social de CHOSSAT COLETTE est situé à Romaneche-Thorins (71570).

CHOSSAT COLETTE est-elle toujours en activité ?

Oui, CHOSSAT COLETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHOSSAT COLETTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHOSSAT COLETTE.

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