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CHOSSAT Loic

Active
Siren980 076 129Entrepreneur individuel01310 Curtafond
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHOSSAT Loic est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 980 076 129. Elle est domiciliée 1187 RTE de Planchemelle, 01310 Curtafond. L'entreprise déclare le code NAF 3109B comme activité principale.

Fiche d'identité de CHOSSAT Loic

Dénomination
CHOSSAT Loic
SIREN
980 076 129
SIRET (siège)
980 076 129 00017
N° TVA intracommunautaire
FR95980076129Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 980 076 129
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3109B
Date de création
-
Siège social
1187 RTE de Planchemelle, 01310, Curtafond
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHOSSAT Loic

Ebénisterie, menuiserie, agencement

Finances de CHOSSAT Loic

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHOSSAT Loic

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHOSSAT Loic

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01310 CurtafondSiègeActif

    980 076 129 00017 · ouvert le 02 octobre 2023 · NAF 3109B

Documents juridiques de CHOSSAT Loic

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHOSSAT Loic

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHOSSAT Loic. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHOSSAT Loic

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHOSSAT Loic. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHOSSAT Loic n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHOSSAT Loic

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur CHOSSAT Loic

Quel est le numéro SIREN de CHOSSAT Loic ?

Le numéro SIREN de CHOSSAT Loic est 980 076 129. Le SIRET de son siège social est 980 076 129 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95980076129.

Où se situe le siège social de CHOSSAT Loic ?

Le siège social de CHOSSAT Loic est situé 1187 RTE de Planchemelle, 01310 Curtafond.

CHOSSAT Loic est-elle toujours en activité ?

Oui, CHOSSAT Loic est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHOSSAT Loic est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHOSSAT Loic.

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