CHOSSEGROS PASCAL

Active

Siren398 779 611Entrepreneur individuel92210 SAINT-CLOUDCréée le 11 octobre 1994

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

CHOSSEGROS PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 octobre 1994, identifié par le SIREN 398 779 611. Elle est domiciliée 12 rue du Mont Valerien, 92210 Saint-Cloud. Son activité principale relève du code NAF 7111Z.

Fiche d'identité de CHOSSEGROS PASCAL

INSEE

Dénomination: CHOSSEGROS PASCAL
SIREN: 398 779 611
SIRET (siège): 398 779 611 00050
N° TVA intracommunautaire: FR15398779611Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 398 779 611
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 7111Z
Date de création: 11 octobre 1994
Siège social: 12 RUE DU MONT VALERIEN, 92210, SAINT-CLOUD
Établissements: 5
Statut: Active

Objet social de CHOSSEGROS PASCAL

Activités d'architecture

Finances de CHOSSEGROS PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHOSSEGROS PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHOSSEGROS PASCAL

INSEE

5 établissements, dont 1 en activité.

92210 SAINT-CLOUDSiègeActif
398 779 611 00050 · ouvert le 01 avril 2010 · NAF 7111Z
92210 SAINT-CLOUDFermé
398 779 611 00019 · ouvert le 11 octobre 1994 · NAF 742A
75012 PARISFermé
398 779 611 00027 · ouvert le 11 février 1997 · NAF 742A
75008 PARISFermé
398 779 611 00035 · ouvert le 01 janvier 2000 · NAF 742A
92210 SAINT-CLOUDFermé
398 779 611 00043 · ouvert le 17 novembre 2005 · NAF 7111Z

Documents juridiques de CHOSSEGROS PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHOSSEGROS PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHOSSEGROS PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHOSSEGROS PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHOSSEGROS PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHOSSEGROS PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHOSSEGROS PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 11 octobre 1994

Marchés publics de CHOSSEGROS PASCAL

data.gouv.fr

17 marchés publics ont été notifiés à CHOSSEGROS PASCAL et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2019 à 2022. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 79,6 k€.

Maîtrise d’œuvre pour les études préalables en vue de la restauration et du ravalement de la fontaine Saint-Michel - Place Saint-Michel 75006 Paris
VILLE DE PARIS (MAIRIE) · notifié le 07 avril 2022 · 9 mois
39,8 k€Services
ETUDES PRÉALABLES EN VUE RESTAURATION/RAVALEMENT FONTAINE
VILLE DE PARIS (MAIRIE) · notifié le 07 avril 2022 · Procédure négociée avec mise en concurrence préalable · 25 mois
39,8 k€Services
Accord cadre à marchés subséquents pour la maîtrise d’oeuvre des opérations de réhabilitation sur le patrimoine de la RIVP (dont ILM 28 / PC)
REGIE IMMOBILIERE DE LA VILLE DE PARIS · notifié le 04 novembre 2019 · Procédure avec négociation · 1 an
1 €Services
Accord cadre à marchés subséquents pour la maîtrise d’oeuvre des opérations de réhabilitation sur le patrimoine de la RIVP (dont ILM 28 / PC)
REGIE IMMOBILIERE DE LA VILLE DE PARIS · notifié le 04 novembre 2019 · Procédure avec négociation · 1 an
1 €Services
Accord cadre à marchés subséquents pour la maîtrise d’oeuvre des opérations de réhabilitation sur le patrimoine de la RIVP (dont ILM 28 / PC)
REGIE IMMOBILIERE DE LA VILLE DE PARIS · notifié le 04 novembre 2019 · Procédure avec négociation · 1 an
1 €Services
Accord cadre à marchés subséquents pour la maîtrise d’oeuvre des opérations de réhabilitation sur le patrimoine de la RIVP (dont ILM 28 / PC)
REGIE IMMOBILIERE DE LA VILLE DE PARIS · notifié le 04 novembre 2019 · Procédure avec négociation · 1 an
1 €Services
Accord cadre à marchés subséquents pour la maîtrise d’oeuvre des opérations de réhabilitation sur le patrimoine de la RIVP (dont ILM 28 / PC)
REGIE IMMOBILIERE DE LA VILLE DE PARIS · notifié le 04 novembre 2019 · Procédure avec négociation · 1 an
1 €Services
Accord cadre à marchés subséquents pour la maîtrise d’oeuvre des opérations de réhabilitation sur le patrimoine de la RIVP (dont ILM 28 / PC)
REGIE IMMOBILIERE DE LA VILLE DE PARIS · notifié le 04 novembre 2019 · Procédure avec négociation · 1 an
1 €Services
Accord cadre à marchés subséquents pour la maîtrise d’oeuvre des opérations de réhabilitation sur le patrimoine de la RIVP (dont ILM 28 / PC)
REGIE IMMOBILIERE DE LA VILLE DE PARIS · notifié le 04 novembre 2019 · Procédure avec négociation · 1 an
1 €Services
Accord cadre à marchés subséquents pour la maîtrise d’oeuvre des opérations de réhabilitation sur le patrimoine de la RIVP (dont ILM 28 / PC)
REGIE IMMOBILIERE DE LA VILLE DE PARIS · notifié le 04 novembre 2019 · Procédure avec négociation · 1 an
1 €Services
Accord cadre à marchés subséquents pour la maîtrise d’oeuvre des opérations de réhabilitation sur le patrimoine de la RIVP (dont ILM 28 / PC)
REGIE IMMOBILIERE DE LA VILLE DE PARIS · notifié le 04 novembre 2019 · Procédure avec négociation · 1 an
1 €Services
Accord cadre à marchés subséquents pour la maîtrise d’oeuvre des opérations de réhabilitation sur le patrimoine de la RIVP (dont ILM 28 / PC)
REGIE IMMOBILIERE DE LA VILLE DE PARIS · notifié le 04 novembre 2019 · Procédure avec négociation · 1 an
1 €Services
Accord cadre à marchés subséquents pour la maîtrise d’oeuvre des opérations de réhabilitation sur le patrimoine de la RIVP (dont ILM 28 / PC)
REGIE IMMOBILIERE DE LA VILLE DE PARIS · notifié le 04 novembre 2019 · Procédure avec négociation · 1 an
1 €Services
Accord cadre à marchés subséquents pour la maîtrise d’oeuvre des opérations de réhabilitation sur le patrimoine de la RIVP (dont ILM 28 / PC)
REGIE IMMOBILIERE DE LA VILLE DE PARIS · notifié le 04 novembre 2019 · Procédure avec négociation · 1 an
1 €Services
Accord cadre à marchés subséquents pour la maîtrise d’oeuvre des opérations de réhabilitation sur le patrimoine de la RIVP (dont ILM 28 / PC)
REGIE IMMOBILIERE DE LA VILLE DE PARIS · notifié le 04 novembre 2019 · Procédure avec négociation · 1 an
1 €Services
Accord cadre à marchés subséquents pour la maîtrise d’oeuvre des opérations de réhabilitation sur le patrimoine de la RIVP (dont ILM 28 / PC)
REGIE IMMOBILIERE DE LA VILLE DE PARIS · notifié le 04 novembre 2019 · Procédure avec négociation · 1 an
1 €Services
Accord cadre à marchés subséquents pour la maîtrise d’oeuvre des opérations de réhabilitation sur le patrimoine de la RIVP (dont ILM 28 / PC)
REGIE IMMOBILIERE DE LA VILLE DE PARIS · notifié le 04 novembre 2019 · Procédure avec négociation · 1 an
1 €Services

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur CHOSSEGROS PASCAL

Quel est le numéro SIREN de CHOSSEGROS PASCAL ?

Le numéro SIREN de CHOSSEGROS PASCAL est 398 779 611. Le SIRET de son siège social est 398 779 611 00050. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15398779611.

Où se situe le siège social de CHOSSEGROS PASCAL ?

Le siège social de CHOSSEGROS PASCAL est situé 12 rue du Mont Valerien, 92210 Saint-Cloud.