CHOSSENOT HERVE
ActiveCHOSSENOT HERVE est un entrepreneur individuel immatriculé le 2 avril 1996 sous le numéro SIREN 404 536 815. Elle est domiciliée 40 Imp de Sainte Musse villa Hurlevent, 83130 La Garde. Son activité principale relève du code NAF 741G.
Fiche d'identité de CHOSSENOT HERVE
INSEE- Dénomination
- CHOSSENOT HERVE
- SIREN
- 404 536 815
- SIRET (siège)
- 404 536 815 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR01404536815Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 404 536 815
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 741G
- Date de création
- 02 avril 1996
- Siège social
- 40 IMP DE SAINTE MUSSE VILLA HURLEVENT, 83130, LA GARDE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHOSSENOT HERVE
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Établissements de CHOSSENOT HERVE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 83130 LA GARDESiègeFermé
404 536 815 00016 · ouvert le 02 avril 1996 · NAF 741G
Conformité de CHOSSENOT HERVE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHOSSENOT HERVE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHOSSENOT HERVE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHOSSENOT HERVE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 avril 1996
Questions fréquentes sur CHOSSENOT HERVE
Quel est le numéro SIREN de CHOSSENOT HERVE ?
Le numéro SIREN de CHOSSENOT HERVE est 404 536 815. Le SIRET de son siège social est 404 536 815 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01404536815.
Où se situe le siège social de CHOSSENOT HERVE ?
Le siège social de CHOSSENOT HERVE est situé 40 Imp de Sainte Musse villa Hurlevent, 83130 La Garde.
CHOSSENOT HERVE est-elle toujours en activité ?
Oui, CHOSSENOT HERVE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 avril 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHOSSENOT HERVE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHOSSENOT HERVE.
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