CHOSSIERE FRANCINE
Active0220Z · Exploitation forestière
Enregistré sous le numéro SIREN 522 108 406, CHOSSIERE FRANCINE est un entrepreneur individuel créé le 1er février 2010. Elle est domiciliée Fermouly, 63300 Escoutoux. CHOSSIERE FRANCINE relève du secteur exploitation forestière (code NAF 0220Z).
Fiche d'identité de CHOSSIERE FRANCINE
INSEE- Dénomination
- CHOSSIERE FRANCINE
- SIREN
- 522 108 406
- SIRET (siège)
- 522 108 406 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR76522108406Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 522 108 406
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0220Z - Exploitation forestière
- Date de création
- 01 février 2010
- Siège social
- FERMOULY, 63300, ESCOUTOUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHOSSIERE FRANCINE
Exploitation forestière
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Établissements de CHOSSIERE FRANCINE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 63300 ESCOUTOUXSiègeActif
522 108 406 00011 · ouvert le 01 février 2010 · NAF 0220Z
Conformité de CHOSSIERE FRANCINE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHOSSIERE FRANCINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHOSSIERE FRANCINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHOSSIERE FRANCINE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 février 2010
Questions fréquentes sur CHOSSIERE FRANCINE
Quel est le numéro SIREN de CHOSSIERE FRANCINE ?
Le numéro SIREN de CHOSSIERE FRANCINE est 522 108 406. Le SIRET de son siège social est 522 108 406 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76522108406.
Où se situe le siège social de CHOSSIERE FRANCINE ?
Le siège social de CHOSSIERE FRANCINE est situé Fermouly, 63300 Escoutoux.
CHOSSIERE FRANCINE est-elle toujours en activité ?
Oui, CHOSSIERE FRANCINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHOSSIERE FRANCINE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHOSSIERE FRANCINE.
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