CHOSSIERE JACQUES

Active

Siren379 100 332Entrepreneur individuel42440 NOIRETABLECréée le 08 août 1990

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

CHOSSIERE JACQUES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 août 1990, identifié par le SIREN 379 100 332. Son siège social est situé Lot des Jonquilles Villette N 6, 42440 Noiretable. Son activité principale relève du code NAF 6622Z.

Fiche d'identité de CHOSSIERE JACQUES

INSEE

Dénomination: CHOSSIERE JACQUES
SIREN: 379 100 332
SIRET (siège): 379 100 332 00012
N° TVA intracommunautaire: FR64379100332Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 379 100 332
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6622Z
Date de création: 08 août 1990
Siège social: LOT DES JONQUILLES VILLETTE N 6, 42440, NOIRETABLE
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de CHOSSIERE JACQUES

Activités des agents et courtiers d'assurances

Finances de CHOSSIERE JACQUES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHOSSIERE JACQUES

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de CHOSSIERE JACQUES

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

42440 NOIRETABLESiègeActif
379 100 332 00012 · ouvert le 08 août 1990 · NAF 6622Z
25000 BESANCONFermé
379 100 332 00020 · ouvert le 02 avril 1992 · NAF 672Z

Documents juridiques de CHOSSIERE JACQUES

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHOSSIERE JACQUES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHOSSIERE JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHOSSIERE JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHOSSIERE JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHOSSIERE JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHOSSIERE JACQUES

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 08 août 1990

Questions fréquentes sur CHOSSIERE JACQUES

Quel est le numéro SIREN de CHOSSIERE JACQUES ?

Le numéro SIREN de CHOSSIERE JACQUES est 379 100 332. Le SIRET de son siège social est 379 100 332 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64379100332.

Où se situe le siège social de CHOSSIERE JACQUES ?

Le siège social de CHOSSIERE JACQUES est situé Lot des Jonquilles Villette N 6, 42440 Noiretable.