CHOSSINAND CLEMENT
Active5110Z · Transports aériens de passagers
CHOSSINAND CLEMENT est un entrepreneur individuel immatriculé le 25 novembre 2015 sous le numéro SIREN 814 920 351. Elle est domiciliée 195 Rte Pitegny Bat. C, 01170 Cessy. CHOSSINAND CLEMENT relève du secteur transports aériens de passagers (code NAF 5110Z).
Fiche d'identité de CHOSSINAND CLEMENT
INSEE- Dénomination
- CHOSSINAND CLEMENT
- SIREN
- 814 920 351
- SIRET (siège)
- 814 920 351 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR31814920351Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 814 920 351
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 5110Z - Transports aériens de passagers
- Date de création
- 25 novembre 2015
- Siège social
- 195 RTE PITEGNY BAT. C, 01170, CESSY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHOSSINAND CLEMENT
Transports aériens de passagers
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Établissements de CHOSSINAND CLEMENT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01170 CESSYSiègeActif
814 920 351 00016 · ouvert le 25 novembre 2015 · NAF 5110Z
Conformité de CHOSSINAND CLEMENT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHOSSINAND CLEMENT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHOSSINAND CLEMENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHOSSINAND CLEMENT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 25 novembre 2015
Questions fréquentes sur CHOSSINAND CLEMENT
Quel est le numéro SIREN de CHOSSINAND CLEMENT ?
Le numéro SIREN de CHOSSINAND CLEMENT est 814 920 351. Le SIRET de son siège social est 814 920 351 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31814920351.
Où se situe le siège social de CHOSSINAND CLEMENT ?
Le siège social de CHOSSINAND CLEMENT est situé 195 Rte Pitegny Bat. C, 01170 Cessy.
CHOSSINAND CLEMENT est-elle toujours en activité ?
Oui, CHOSSINAND CLEMENT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 novembre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHOSSINAND CLEMENT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHOSSINAND CLEMENT.
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