CHOSSON BERNARD
ActiveCHOSSON BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 21 septembre 1988 sous le numéro SIREN 421 984 121. Son siège social est situé 1 rue Tastavin, 31000 Toulouse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 702A.
Fiche d'identité de CHOSSON BERNARD
INSEE- Dénomination
- CHOSSON BERNARD
- SIREN
- 421 984 121
- SIRET (siège)
- 421 984 121 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR40421984121Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 421 984 121
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 702A
- Date de création
- 21 septembre 1988
- Siège social
- 1 RUE TASTAVIN, 31000, TOULOUSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHOSSON BERNARD
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Établissements de CHOSSON BERNARD
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 31000 TOULOUSESiègeFermé
421 984 121 00010 · ouvert le 21 septembre 1988 · NAF 702A
Conformité de CHOSSON BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHOSSON BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHOSSON BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHOSSON BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 21 septembre 1988
Questions fréquentes sur CHOSSON BERNARD
Quel est le numéro SIREN de CHOSSON BERNARD ?
Le numéro SIREN de CHOSSON BERNARD est 421 984 121. Le SIRET de son siège social est 421 984 121 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40421984121.
Où se situe le siège social de CHOSSON BERNARD ?
Le siège social de CHOSSON BERNARD est situé 1 rue Tastavin, 31000 Toulouse.
CHOSSON BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, CHOSSON BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 septembre 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHOSSON BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHOSSON BERNARD.
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