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CHOSSON FRANCK

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Siren497 944 538Entrepreneur individuel63350 MARINGUESCréée le 01 janvier 2007

0141Z · Élevage de vaches laitières

CHOSSON FRANCK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2007, identifié par le SIREN 497 944 538. Son siège social est situé Ld Sanat, 63350 Maringues. CHOSSON FRANCK relève du secteur élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z).

Fiche d'identité de CHOSSON FRANCK

Dénomination
CHOSSON FRANCK
SIREN
497 944 538
SIRET (siège)
497 944 538 00014
N° TVA intracommunautaire
FR64497944538Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 497 944 538
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0141Z - Élevage de vaches laitières
Date de création
01 janvier 2007
Siège social
LD SANAT, 63350, MARINGUES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHOSSON FRANCK

Elevage d'autres bovins et de buffles

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Établissements de CHOSSON FRANCK

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 63350 MARINGUESSiègeActif

    497 944 538 00014 · ouvert le 01 janvier 2007 · NAF 0141Z

Conformité de CHOSSON FRANCK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHOSSON FRANCK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHOSSON FRANCK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CHOSSON FRANCK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2007

Questions fréquentes sur CHOSSON FRANCK

Quel est le numéro SIREN de CHOSSON FRANCK ?

Le numéro SIREN de CHOSSON FRANCK est 497 944 538. Le SIRET de son siège social est 497 944 538 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64497944538.

Où se situe le siège social de CHOSSON FRANCK ?

Le siège social de CHOSSON FRANCK est situé Ld Sanat, 63350 Maringues.

CHOSSON FRANCK est-elle toujours en activité ?

Oui, CHOSSON FRANCK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHOSSON FRANCK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHOSSON FRANCK.