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CHOSSON MARCEL

Active
Siren341 516 813Entrepreneur individuel26300 CHATEAUNEUF-SUR-ISERECréée le 01 janvier 1974
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHOSSON MARCEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1974 sous le numéro SIREN 341 516 813. Elle est domiciliée Quartier Perrouiller, 26300 Chateauneuf-sur-Isere. Son activité principale relève du code NAF 011F.

Fiche d'identité de CHOSSON MARCEL

Dénomination
CHOSSON MARCEL
SIREN
341 516 813
SIRET (siège)
341 516 813 00019
N° TVA intracommunautaire
FR76341516813Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 341 516 813
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011F
Date de création
01 janvier 1974
Siège social
QUARTIER PERROUILLER, 26300, CHATEAUNEUF-SUR-ISERE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHOSSON MARCEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de CHOSSON MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHOSSON MARCEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHOSSON MARCEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 26300 CHATEAUNEUF-SUR-ISERESiègeFermé

    341 516 813 00019 · ouvert le 01 janvier 1974 · NAF 011F

Documents juridiques de CHOSSON MARCEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHOSSON MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHOSSON MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHOSSON MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHOSSON MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHOSSON MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHOSSON MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1974

Questions fréquentes sur CHOSSON MARCEL

Quel est le numéro SIREN de CHOSSON MARCEL ?

Le numéro SIREN de CHOSSON MARCEL est 341 516 813. Le SIRET de son siège social est 341 516 813 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76341516813.

Où se situe le siège social de CHOSSON MARCEL ?

Le siège social de CHOSSON MARCEL est situé Quartier Perrouiller, 26300 Chateauneuf-sur-Isere.

CHOSSON MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CHOSSON MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1974. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHOSSON MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHOSSON MARCEL.

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