CHOSSON MAURICE
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 412 494 676, CHOSSON MAURICE est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1990. Son siège social est situé 1197 Che des Deux Saules, 84170 Monteux. L'entreprise déclare le code NAF 011C comme activité principale.
Fiche d'identité de CHOSSON MAURICE
INSEE- Dénomination
- CHOSSON MAURICE
- SIREN
- 412 494 676
- SIRET (siège)
- 412 494 676 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR41412494676Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 412 494 676
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 011C
- Date de création
- 31 décembre 1990
- Siège social
- 1197 CHE DES DEUX SAULES, 84170, MONTEUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHOSSON MAURICE
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Établissements de CHOSSON MAURICE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 84170 MONTEUXSiègeFermé
412 494 676 00015 · ouvert le 31 décembre 1990 · NAF 011C
Conformité de CHOSSON MAURICE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHOSSON MAURICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHOSSON MAURICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHOSSON MAURICE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 décembre 1990
Questions fréquentes sur CHOSSON MAURICE
Quel est le numéro SIREN de CHOSSON MAURICE ?
Le numéro SIREN de CHOSSON MAURICE est 412 494 676. Le SIRET de son siège social est 412 494 676 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41412494676.
Où se situe le siège social de CHOSSON MAURICE ?
Le siège social de CHOSSON MAURICE est situé 1197 Che des Deux Saules, 84170 Monteux.
CHOSSON MAURICE est-elle toujours en activité ?
Oui, CHOSSON MAURICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHOSSON MAURICE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHOSSON MAURICE.
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