CHOTARD BERNARD
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 427 785 787, CHOTARD BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1991. Son siège social est situé à Plancoet (22130). L'entreprise déclare le code NAF 013Z comme activité principale.
Fiche d'identité de CHOTARD BERNARD
INSEE- Dénomination
- CHOTARD BERNARD
- SIREN
- 427 785 787
- SIRET (siège)
- 427 785 787 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR37427785787Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 427 785 787
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 013Z
- Date de création
- 01 janvier 1991
- Siège social
- 22130, PLANCOET
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHOTARD BERNARD
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Établissements de CHOTARD BERNARD
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 22130 PLANCOETSiègeFermé
427 785 787 00016 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 013Z
Conformité de CHOTARD BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHOTARD BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHOTARD BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHOTARD BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1991
Questions fréquentes sur CHOTARD BERNARD
Quel est le numéro SIREN de CHOTARD BERNARD ?
Le numéro SIREN de CHOTARD BERNARD est 427 785 787. Le SIRET de son siège social est 427 785 787 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37427785787.
Où se situe le siège social de CHOTARD BERNARD ?
Le siège social de CHOTARD BERNARD est situé à Plancoet (22130).
CHOTARD BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, CHOTARD BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHOTARD BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHOTARD BERNARD.
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