CheckersProcédures

CHOTARD DANIEL

Active
Siren300 804 580Entrepreneur individuel34700 SAINT-PRIVATCréée le 25 décembre 1984
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHOTARD DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 décembre 1984, identifié par le SIREN 300 804 580. Son siège social est situé Les Salces, 34700 Saint-Privat. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003B.

Fiche d'identité de CHOTARD DANIEL

Dénomination
CHOTARD DANIEL
SIREN
300 804 580
SIRET (siège)
300 804 580 00011
N° TVA intracommunautaire
FR54300804580Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 300 804 580
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B
Date de création
25 décembre 1984
Siège social
LES SALCES, 34700, SAINT-PRIVAT
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CHOTARD DANIEL

Autre création artistique

Finances de CHOTARD DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHOTARD DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHOTARD DANIEL

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 34700 SAINT-PRIVATSiègeActif

    300 804 580 00011 · ouvert le 25 décembre 1984 · NAF 9003B

  • 34700 SAINT-PRIVATActif

    300 804 580 00029 · ouvert le 01 novembre 2020 · NAF 6820A

Documents juridiques de CHOTARD DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHOTARD DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHOTARD DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHOTARD DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHOTARD DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHOTARD DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHOTARD DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 décembre 1984

Marchés publics de CHOTARD DANIEL

1 marché public a été notifié à CHOTARD DANIEL et publié dans les données essentielles de la commande publique. Il date de 2025. Le montant cumulé de ce marché s'élève à 210 k€.

  • Création, réalisation et installation de 3 sculptures ludiques et artistiques dans le cadre du projet Littoral Sud de Marseille.

    COMMUNE DE MARSEILLE (DIRECTION RESSOURCES HUMAINES) · notifié le 09 avril 2025 · Procédure adaptée · 1 an · 1 offre reçue

    210 k€Services

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur CHOTARD DANIEL

Quel est le numéro SIREN de CHOTARD DANIEL ?

Le numéro SIREN de CHOTARD DANIEL est 300 804 580. Le SIRET de son siège social est 300 804 580 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54300804580.

Où se situe le siège social de CHOTARD DANIEL ?

Le siège social de CHOTARD DANIEL est situé Les Salces, 34700 Saint-Privat.

CHOTARD DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CHOTARD DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 décembre 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHOTARD DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHOTARD DANIEL.

Entreprises similaires

Même activité à Saint-Privat

Entreprises autre création artistique

Toutes les entreprises avec le code NAF 9003B

Entreprises à Saint-Privat

Toutes les entreprises à Saint-Privat