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CHOTARD DANIEL

Active
Siren383 101 789Entrepreneur individuel44860 PONT-SAINT-MARTINCréée le 01 mars 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHOTARD DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mars 1991, identifié par le SIREN 383 101 789. Son siège social est situé La Goupillere, 44860 Pont-Saint-Martin. L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale.

Fiche d'identité de CHOTARD DANIEL

Dénomination
CHOTARD DANIEL
SIREN
383 101 789
SIRET (siège)
383 101 789 00014
N° TVA intracommunautaire
FR06383101789Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 101 789
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 mars 1991
Siège social
LA GOUPILLERE, 44860, PONT-SAINT-MARTIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHOTARD DANIEL

Culture de la vigne

Finances de CHOTARD DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHOTARD DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHOTARD DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 44860 PONT-SAINT-MARTINSiègeActif

    383 101 789 00014 · ouvert le 01 mars 1991 · NAF 0121Z

Documents juridiques de CHOTARD DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHOTARD DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHOTARD DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHOTARD DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHOTARD DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHOTARD DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHOTARD DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 1991

Questions fréquentes sur CHOTARD DANIEL

Quel est le numéro SIREN de CHOTARD DANIEL ?

Le numéro SIREN de CHOTARD DANIEL est 383 101 789. Le SIRET de son siège social est 383 101 789 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06383101789.

Où se situe le siège social de CHOTARD DANIEL ?

Le siège social de CHOTARD DANIEL est situé La Goupillere, 44860 Pont-Saint-Martin.

CHOTARD DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CHOTARD DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHOTARD DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHOTARD DANIEL.

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