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CHOTARD JACQUES

Active
Siren328 291 380Entrepreneur individuel50580 PORT-BAIL-SUR-MERCréée le 01 mai 1983
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHOTARD JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mai 1983 sous le numéro SIREN 328 291 380. Elle est domiciliée 8 Les Ecrehou, 50580 Port-Bail-sur-Mer. L'entreprise déclare le code NAF 0143Z comme activité principale.

Fiche d'identité de CHOTARD JACQUES

Dénomination
CHOTARD JACQUES
SIREN
328 291 380
SIRET (siège)
328 291 380 00058
N° TVA intracommunautaire
FR75328291380Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 328 291 380
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0143Z
Date de création
01 mai 1983
Siège social
8 LES ECREHOU, 50580, PORT-BAIL-SUR-MER
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de CHOTARD JACQUES

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de CHOTARD JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHOTARD JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHOTARD JACQUES

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 50580 PORT-BAIL-SUR-MERSiègeActif

    328 291 380 00058 · ouvert le 01 janvier 2005 · NAF 0143Z

  • 72330 YVRE LE POLINFermé

    328 291 380 00033 · ouvert le 15 juillet 1991 · NAF 851C

  • 50580 PORT-BAIL-SUR-MERFermé

    328 291 380 00041 · ouvert le 05 octobre 1993 · NAF 8621Z

  • 50580 PORT-BAIL-SUR-MERFermé

    328 291 380 00066 · ouvert le 01 janvier 2021 · NAF 8621Z

Documents juridiques de CHOTARD JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHOTARD JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHOTARD JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHOTARD JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHOTARD JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHOTARD JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHOTARD JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mai 1983

Questions fréquentes sur CHOTARD JACQUES

Quel est le numéro SIREN de CHOTARD JACQUES ?

Le numéro SIREN de CHOTARD JACQUES est 328 291 380. Le SIRET de son siège social est 328 291 380 00058. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75328291380.

Où se situe le siège social de CHOTARD JACQUES ?

Le siège social de CHOTARD JACQUES est situé 8 Les Ecrehou, 50580 Port-Bail-sur-Mer.

CHOTARD JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, CHOTARD JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHOTARD JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHOTARD JACQUES.

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