CHOTARD PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
CHOTARD PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 1997 sous le numéro SIREN 415 209 717. Elle est domiciliée 53 rue des Beaumonts, 45000 Orleans. Son activité principale relève du code NAF 7490B.
Fiche d'identité de CHOTARD PASCAL
INSEE- Dénomination
- CHOTARD PASCAL
- SIREN
- 415 209 717
- SIRET (siège)
- 415 209 717 00032
- N° TVA intracommunautaire
- FR74415209717Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 415 209 717
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7490B
- Date de création
- 31 décembre 1997
- Siège social
- 53 RUE DES BEAUMONTS, 45000, ORLEANS
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de CHOTARD PASCAL
Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses
Finances de CHOTARD PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CHOTARD PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CHOTARD PASCAL
INSEE3 établissements, dont 2 en activité.
- 45000 ORLEANSSiègeActif
415 209 717 00032 · ouvert le 02 novembre 2020 · NAF 7490B
- 44000 NANTESActif
415 209 717 00024 · ouvert le 23 décembre 2009 · NAF 6820A
- 49100 ANGERSFermé
415 209 717 00016 · ouvert le 31 décembre 1997 · NAF 6820B
Documents juridiques de CHOTARD PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CHOTARD PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHOTARD PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CHOTARD PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHOTARD PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHOTARD PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CHOTARD PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 décembre 1997
Questions fréquentes sur CHOTARD PASCAL
Quel est le numéro SIREN de CHOTARD PASCAL ?
Le numéro SIREN de CHOTARD PASCAL est 415 209 717. Le SIRET de son siège social est 415 209 717 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74415209717.
Où se situe le siège social de CHOTARD PASCAL ?
Le siège social de CHOTARD PASCAL est situé 53 rue des Beaumonts, 45000 Orleans.
CHOTARD PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, CHOTARD PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHOTARD PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHOTARD PASCAL.
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