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CHOTARD PASCAL

Active
Siren490 035 979Entrepreneur individuel74700 SALLANCHESCréée le 15 octobre 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHOTARD PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 octobre 2004 sous le numéro SIREN 490 035 979. Son siège social est situé 143 Clos les Vergers, 74700 Sallanches. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de CHOTARD PASCAL

Dénomination
CHOTARD PASCAL
SIREN
490 035 979
SIRET (siège)
490 035 979 00015
N° TVA intracommunautaire
FR05490035979Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 490 035 979
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
15 octobre 2004
Siège social
143 CLOS LES VERGERS, 74700, SALLANCHES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHOTARD PASCAL

Location de logements

Finances de CHOTARD PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHOTARD PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHOTARD PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74700 SALLANCHESSiègeActif

    490 035 979 00015 · ouvert le 15 octobre 2004 · NAF 6820A

Documents juridiques de CHOTARD PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHOTARD PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHOTARD PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHOTARD PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHOTARD PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHOTARD PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHOTARD PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 octobre 2004

Questions fréquentes sur CHOTARD PASCAL

Quel est le numéro SIREN de CHOTARD PASCAL ?

Le numéro SIREN de CHOTARD PASCAL est 490 035 979. Le SIRET de son siège social est 490 035 979 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05490035979.

Où se situe le siège social de CHOTARD PASCAL ?

Le siège social de CHOTARD PASCAL est situé 143 Clos les Vergers, 74700 Sallanches.

CHOTARD PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, CHOTARD PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 octobre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHOTARD PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHOTARD PASCAL.

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