CHOTTEAU BERNARD
Active3511Z · Production d'électricité
CHOTTEAU BERNARD est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 481 146 504. Elle est domiciliée 24 rue Louis Juttet, 69410 Champagne au Mont d'Or. CHOTTEAU BERNARD relève du secteur production d'électricité (code NAF 3511Z).
Fiche d'identité de CHOTTEAU BERNARD
INSEE- Dénomination
- CHOTTEAU BERNARD
- SIREN
- 481 146 504
- SIRET (siège)
- 481 146 504 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR81481146504Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 481 146 504
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z - Production d'électricité
- Date de création
- -
- Siège social
- 24 RUE LOUIS JUTTET, 69410, CHAMPAGNE AU MONT D'OR
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de CHOTTEAU BERNARD
PARTICULIERS PRODUCTEURS DENERGIE PHOTOVOLTAIQUE
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Établissements de CHOTTEAU BERNARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69410 CHAMPAGNE AU MONT D'ORSiègeActif
481 146 504 00016 · ouvert le 05 juillet 2023 · NAF 3511Z
Conformité de CHOTTEAU BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHOTTEAU BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHOTTEAU BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHOTTEAU BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Questions fréquentes sur CHOTTEAU BERNARD
Quel est le numéro SIREN de CHOTTEAU BERNARD ?
Le numéro SIREN de CHOTTEAU BERNARD est 481 146 504. Le SIRET de son siège social est 481 146 504 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81481146504.
Où se situe le siège social de CHOTTEAU BERNARD ?
Le siège social de CHOTTEAU BERNARD est situé 24 rue Louis Juttet, 69410 Champagne au Mont d'Or.
CHOTTEAU BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, CHOTTEAU BERNARD est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHOTTEAU BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHOTTEAU BERNARD.
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