CHOUANARD JACQUES

Active

Siren328 698 022Entrepreneur individuel28400 ARCISSESCréée le 01 janvier 1983

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 328 698 022, CHOUANARD JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1983. Son siège social est situé Ld Vanoise, 28400 Arcisses. Elle est rattachée au code d'activité NAF 011A.

Fiche d'identité de CHOUANARD JACQUES

INSEE

Dénomination: CHOUANARD JACQUES
SIREN: 328 698 022
SIRET (siège): 328 698 022 00014
N° TVA intracommunautaire: FR32328698022Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 328 698 022
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 011A
Date de création: 01 janvier 1983
Siège social: LD VANOISE, 28400, ARCISSES
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CHOUANARD JACQUES

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Finances de CHOUANARD JACQUES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHOUANARD JACQUES

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de CHOUANARD JACQUES

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

28400 ARCISSESSiègeFermé
328 698 022 00014 · ouvert le 01 janvier 1983 · NAF 011A

Documents juridiques de CHOUANARD JACQUES

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHOUANARD JACQUES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHOUANARD JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHOUANARD JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHOUANARD JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHOUANARD JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHOUANARD JACQUES

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1983

Questions fréquentes sur CHOUANARD JACQUES

Quel est le numéro SIREN de CHOUANARD JACQUES ?

Le numéro SIREN de CHOUANARD JACQUES est 328 698 022. Le SIRET de son siège social est 328 698 022 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32328698022.

Où se situe le siège social de CHOUANARD JACQUES ?

Le siège social de CHOUANARD JACQUES est situé Ld Vanoise, 28400 Arcisses.