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CHOUARD PASCAL

Active
Siren333 909 885Entrepreneur individuel57245 PELTRECréée le 01 janvier 1984
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 333 909 885, CHOUARD PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1984. Elle est domiciliée 5 All du Cloitre, 57245 Peltre. Son activité principale relève du code NAF 7022Z.

Fiche d'identité de CHOUARD PASCAL

Dénomination
CHOUARD PASCAL
SIREN
333 909 885
SIRET (siège)
333 909 885 00035
N° TVA intracommunautaire
FR94333909885Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 333 909 885
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7022Z
Date de création
01 janvier 1984
Siège social
5 ALL DU CLOITRE, 57245, PELTRE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CHOUARD PASCAL

Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion

Finances de CHOUARD PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHOUARD PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHOUARD PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 57245 PELTRESiègeActif

    333 909 885 00035 · ouvert le 07 septembre 2010 · NAF 7022Z

  • 54530 PAGNY-SUR-MOSELLEFermé

    333 909 885 00027 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 6009

Documents juridiques de CHOUARD PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHOUARD PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHOUARD PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHOUARD PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHOUARD PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHOUARD PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHOUARD PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1984

Questions fréquentes sur CHOUARD PASCAL

Quel est le numéro SIREN de CHOUARD PASCAL ?

Le numéro SIREN de CHOUARD PASCAL est 333 909 885. Le SIRET de son siège social est 333 909 885 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94333909885.

Où se situe le siège social de CHOUARD PASCAL ?

Le siège social de CHOUARD PASCAL est situé 5 All du Cloitre, 57245 Peltre.

CHOUARD PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, CHOUARD PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHOUARD PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHOUARD PASCAL.

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