CHOUCARD PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
CHOUCARD PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1994 sous le numéro SIREN 394 408 728. Son siège social est situé rue de la Fautelaie la Vannerie, 50620 Pont-Hebert. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0142Z.
Fiche d'identité de CHOUCARD PASCAL
INSEE- Dénomination
- CHOUCARD PASCAL
- SIREN
- 394 408 728
- SIRET (siège)
- 394 408 728 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR20394408728Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 394 408 728
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0142Z
- Date de création
- 01 janvier 1994
- Siège social
- RUE DE LA FAUTELAIE LA VANNERIE, 50620, PONT-HEBERT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHOUCARD PASCAL
Elevage de vaches laitières,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Finances de CHOUCARD PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CHOUCARD PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CHOUCARD PASCAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 50620 PONT-HEBERTSiègeActif
394 408 728 00019 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 0142Z
Documents juridiques de CHOUCARD PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CHOUCARD PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHOUCARD PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CHOUCARD PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHOUCARD PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHOUCARD PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CHOUCARD PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1994
Questions fréquentes sur CHOUCARD PASCAL
Quel est le numéro SIREN de CHOUCARD PASCAL ?
Le numéro SIREN de CHOUCARD PASCAL est 394 408 728. Le SIRET de son siège social est 394 408 728 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20394408728.
Où se situe le siège social de CHOUCARD PASCAL ?
Le siège social de CHOUCARD PASCAL est situé rue de la Fautelaie la Vannerie, 50620 Pont-Hebert.
CHOUCARD PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, CHOUCARD PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHOUCARD PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHOUCARD PASCAL.
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