CHOUESNARD DAVID

Active

Siren509 762 290Entrepreneur individuel35120 SAINT-MARCANCréée le 01 janvier 2009

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

CHOUESNARD DAVID est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2009, identifié par le SIREN 509 762 290. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 Pont de Colombel, 35120 Saint-Marcan. L'entreprise déclare le code NAF 0150Z comme activité principale.

Fiche d'identité de CHOUESNARD DAVID

INSEE

Dénomination: CHOUESNARD DAVID
SIREN: 509 762 290
SIRET (siège): 509 762 290 00013
N° TVA intracommunautaire: FR14509762290Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 509 762 290
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0150Z
Date de création: 01 janvier 2009
Siège social: 1 PONT DE COLOMBEL, 35120, SAINT-MARCAN
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CHOUESNARD DAVID

Elevage de vaches laitières,Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de CHOUESNARD DAVID

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHOUESNARD DAVID

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHOUESNARD DAVID

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

35120 SAINT-MARCANSiègeActif
509 762 290 00013 · ouvert le 01 janvier 2009 · NAF 0150Z

Documents juridiques de CHOUESNARD DAVID

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHOUESNARD DAVID

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHOUESNARD DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHOUESNARD DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHOUESNARD DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHOUESNARD DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHOUESNARD DAVID

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 2009

Questions fréquentes sur CHOUESNARD DAVID

Quel est le numéro SIREN de CHOUESNARD DAVID ?

Le numéro SIREN de CHOUESNARD DAVID est 509 762 290. Le SIRET de son siège social est 509 762 290 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14509762290.

Où se situe le siège social de CHOUESNARD DAVID ?

Le siège social de CHOUESNARD DAVID est situé 1 Pont de Colombel, 35120 Saint-Marcan.