CHOUET GERARD
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 439 184 912, CHOUET GERARD est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2000. Elle est domiciliée Les Mars, 01170 Mijoux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 702A.
Fiche d'identité de CHOUET GERARD
INSEE- Dénomination
- CHOUET GERARD
- SIREN
- 439 184 912
- SIRET (siège)
- 439 184 912 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR62439184912Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 439 184 912
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 702A
- Date de création
- 01 janvier 2000
- Siège social
- LES MARS, 01170, MIJOUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHOUET GERARD
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Établissements de CHOUET GERARD
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 01170 MIJOUXSiègeFermé
439 184 912 00012 · ouvert le 01 janvier 2000 · NAF 702A
Conformité de CHOUET GERARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHOUET GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHOUET GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHOUET GERARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2000
Questions fréquentes sur CHOUET GERARD
Quel est le numéro SIREN de CHOUET GERARD ?
Le numéro SIREN de CHOUET GERARD est 439 184 912. Le SIRET de son siège social est 439 184 912 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62439184912.
Où se situe le siège social de CHOUET GERARD ?
Le siège social de CHOUET GERARD est situé Les Mars, 01170 Mijoux.
CHOUET GERARD est-elle toujours en activité ?
Oui, CHOUET GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHOUET GERARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHOUET GERARD.
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