CHOUETTE ETHIQUE
Active4711B · Commerce d'alimentation générale
- Capital social
- 1,0 k€
CHOUETTE ETHIQUE est une SAS immatriculée le 16 mars 2021 sous le numéro SIREN 895 168 326. Son siège social est situé 2 A RUE DES 3 FONTAINES Bians-les-Usiers, 25520 Val d'Usiers. Son activité principale est commerce d'alimentation générale (code NAF 4711B). Elle est dirigée par ALINE AUDY, président de sas.
Fiche d'identité de CHOUETTE ETHIQUE
INSEE- Dénomination
- CHOUETTE ETHIQUE
- SIREN
- 895 168 326
- SIRET (siège)
- 895 168 326 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR44895168326Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 895 168 326
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 4711B - Commerce d'alimentation générale
- Date de création
- 16 mars 2021
- Siège social
- 2 A RUE DES 3 FONTAINES Bians-les-Usiers, 25520, VAL D'USIERS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de CHOUETTE ETHIQUE
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de CHOUETTE ETHIQUE
Achat, vente, distribution de produits alimentaires et non-alimentaires.
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Finances de CHOUETTE ETHIQUE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CHOUETTE ETHIQUE
INSEEÉtablissements de CHOUETTE ETHIQUE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25520 VAL D'USIERSSiègeActif
895 168 326 00018 · ouvert le 01 février 2021 · NAF 4711B
Documents juridiques de CHOUETTE ETHIQUE
INPIConformité de CHOUETTE ETHIQUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHOUETTE ETHIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant CHOUETTE ETHIQUE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CHOUETTE ETHIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHOUETTE ETHIQUE
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de besançon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de besançon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de besançon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de besançon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de besançon
- création
Date d'effet : 16 mars 2021
Marques déposées par CHOUETTE ETHIQUE
INPICHOUETTE ETHIQUE est titulaire de 3 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque enregistréeChouette éthique
N° 4843818 · Déposée le 15 février 2022 · Marque figurative
Classes 35, 39 · valable jusqu’au 15 février 2032
- Marque enregistréeMarque figurative (sans élément verbal)
N° 4773733 · Déposée le 04 juin 2021 · Marque figurative
Classes 35, 39 · valable jusqu’au 04 juin 2031
- Marque ayant fait l'objet d'un retrait totalCHOUETTE ETHIQUE
N° 4773730 · Déposée le 04 juin 2021 · Marque verbale
Classes 35, 39
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur CHOUETTE ETHIQUE
Quel est le numéro SIREN de CHOUETTE ETHIQUE ?
Le numéro SIREN de CHOUETTE ETHIQUE est 895 168 326. Le SIRET de son siège social est 895 168 326 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44895168326.
Qui dirige CHOUETTE ETHIQUE ?
CHOUETTE ETHIQUE est dirigée par ALINE AUDY, président de sas.
Où se situe le siège social de CHOUETTE ETHIQUE ?
Le siège social de CHOUETTE ETHIQUE est situé 2 A RUE DES 3 FONTAINES Bians-les-Usiers, 25520 Val d'Usiers.
CHOUETTE ETHIQUE est-elle toujours en activité ?
Oui, CHOUETTE ETHIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 mars 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHOUETTE ETHIQUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHOUETTE ETHIQUE.
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