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CHOUTEAU JOSETTE

Active
Siren391 595 576Entrepreneur individuel56000 VANNESCréée le 01 juillet 1993

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

CHOUTEAU JOSETTE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juillet 1993, identifié par le SIREN 391 595 576. Elle est domiciliée 14 All des Paludiers, 56000 Vannes. Son activité principale est création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).

Fiche d'identité de CHOUTEAU JOSETTE

Dénomination
CHOUTEAU JOSETTE
SIREN
391 595 576
SIRET (siège)
391 595 576 00011
N° TVA intracommunautaire
FR49391595576Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 391 595 576
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
01 juillet 1993
Siège social
14 ALL DES PALUDIERS, 56000, VANNES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHOUTEAU JOSETTE

Création artistique relevant des arts plastiques

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Établissements de CHOUTEAU JOSETTE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 56000 VANNESSiègeActif

    391 595 576 00011 · ouvert le 01 juillet 1993 · NAF 9003A

Conformité de CHOUTEAU JOSETTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHOUTEAU JOSETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHOUTEAU JOSETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CHOUTEAU JOSETTE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 1993

Marques déposées par CHOUTEAU JOSETTE

CHOUTEAU JOSETTE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • KM 4 KILOMETRE QUATRE

    N° 3103718 · Déposée le 05 juin 2001 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 25 · expirée le 05 juin 2011

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur CHOUTEAU JOSETTE

Quel est le numéro SIREN de CHOUTEAU JOSETTE ?

Le numéro SIREN de CHOUTEAU JOSETTE est 391 595 576. Le SIRET de son siège social est 391 595 576 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49391595576.

Où se situe le siège social de CHOUTEAU JOSETTE ?

Le siège social de CHOUTEAU JOSETTE est situé 14 All des Paludiers, 56000 Vannes.

CHOUTEAU JOSETTE est-elle toujours en activité ?

Oui, CHOUTEAU JOSETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHOUTEAU JOSETTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHOUTEAU JOSETTE.

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