CHOUTEAU JOSETTE
Active9003A · Création artistique relevant des arts plastiques
CHOUTEAU JOSETTE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juillet 1993, identifié par le SIREN 391 595 576. Elle est domiciliée 14 All des Paludiers, 56000 Vannes. Son activité principale est création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).
Fiche d'identité de CHOUTEAU JOSETTE
INSEE- Dénomination
- CHOUTEAU JOSETTE
- SIREN
- 391 595 576
- SIRET (siège)
- 391 595 576 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR49391595576Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 391 595 576
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
- Date de création
- 01 juillet 1993
- Siège social
- 14 ALL DES PALUDIERS, 56000, VANNES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHOUTEAU JOSETTE
Création artistique relevant des arts plastiques
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Établissements de CHOUTEAU JOSETTE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 56000 VANNESSiègeActif
391 595 576 00011 · ouvert le 01 juillet 1993 · NAF 9003A
Conformité de CHOUTEAU JOSETTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHOUTEAU JOSETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHOUTEAU JOSETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHOUTEAU JOSETTE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juillet 1993
Marques déposées par CHOUTEAU JOSETTE
INPICHOUTEAU JOSETTE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeKM 4 KILOMETRE QUATRE
N° 3103718 · Déposée le 05 juin 2001 · Marque semi-figurative
Classe 25 · expirée le 05 juin 2011
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur CHOUTEAU JOSETTE
Quel est le numéro SIREN de CHOUTEAU JOSETTE ?
Le numéro SIREN de CHOUTEAU JOSETTE est 391 595 576. Le SIRET de son siège social est 391 595 576 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49391595576.
Où se situe le siège social de CHOUTEAU JOSETTE ?
Le siège social de CHOUTEAU JOSETTE est situé 14 All des Paludiers, 56000 Vannes.
CHOUTEAU JOSETTE est-elle toujours en activité ?
Oui, CHOUTEAU JOSETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHOUTEAU JOSETTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHOUTEAU JOSETTE.
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