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CHOUTIA PASCAL

Active
Siren418 726 212Entrepreneur individuel97131 PETIT-CANALCréée le 01 janvier 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHOUTIA PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1991, identifié par le SIREN 418 726 212. Elle est domiciliée Les Mangles, 97131 Petit-Canal. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de CHOUTIA PASCAL

Dénomination
CHOUTIA PASCAL
SIREN
418 726 212
SIRET (siège)
418 726 212 00016
N° TVA intracommunautaire
FR33418726212Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 418 726 212
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 1991
Siège social
LES MANGLES, 97131, PETIT-CANAL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHOUTIA PASCAL

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de CHOUTIA PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHOUTIA PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHOUTIA PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 97131 PETIT-CANALSiègeActif

    418 726 212 00016 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 0111Z

Documents juridiques de CHOUTIA PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHOUTIA PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHOUTIA PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHOUTIA PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHOUTIA PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHOUTIA PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHOUTIA PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1991

Questions fréquentes sur CHOUTIA PASCAL

Quel est le numéro SIREN de CHOUTIA PASCAL ?

Le numéro SIREN de CHOUTIA PASCAL est 418 726 212. Le SIRET de son siège social est 418 726 212 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33418726212.

Où se situe le siège social de CHOUTIA PASCAL ?

Le siège social de CHOUTIA PASCAL est situé Les Mangles, 97131 Petit-Canal.

CHOUTIA PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, CHOUTIA PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHOUTIA PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHOUTIA PASCAL.

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