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CHOUVENC PASCAL

Active
Siren504 277 989Entrepreneur individuel63670 ORCETCréée le 01 janvier 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHOUVENC PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2007 sous le numéro SIREN 504 277 989. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 rue Jean Rostand, 63670 Orcet. L'entreprise déclare le code NAF 0220Z comme activité principale.

Fiche d'identité de CHOUVENC PASCAL

Dénomination
CHOUVENC PASCAL
SIREN
504 277 989
SIRET (siège)
504 277 989 00019
N° TVA intracommunautaire
FR57504277989Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 504 277 989
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0220Z
Date de création
01 janvier 2007
Siège social
11 RUE JEAN ROSTAND, 63670, ORCET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHOUVENC PASCAL

Exploitation forestière

Finances de CHOUVENC PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHOUVENC PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHOUVENC PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 63670 ORCETSiègeActif

    504 277 989 00019 · ouvert le 01 janvier 2007 · NAF 0220Z

Documents juridiques de CHOUVENC PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHOUVENC PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHOUVENC PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHOUVENC PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHOUVENC PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHOUVENC PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHOUVENC PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2007

Questions fréquentes sur CHOUVENC PASCAL

Quel est le numéro SIREN de CHOUVENC PASCAL ?

Le numéro SIREN de CHOUVENC PASCAL est 504 277 989. Le SIRET de son siège social est 504 277 989 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57504277989.

Où se situe le siège social de CHOUVENC PASCAL ?

Le siège social de CHOUVENC PASCAL est situé 11 rue Jean Rostand, 63670 Orcet.

CHOUVENC PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, CHOUVENC PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHOUVENC PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHOUVENC PASCAL.

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