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CHOUX BERNARD

Active
Siren797 926 615Entrepreneur individuel71270 POURLANSCréée le 14 octobre 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 797 926 615, CHOUX BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 14 octobre 2013. Elle est domiciliée 2 rue du Bourg, 71270 Pourlans. Son activité principale relève du code NAF 4789Z.

Fiche d'identité de CHOUX BERNARD

Dénomination
CHOUX BERNARD
SIREN
797 926 615
SIRET (siège)
797 926 615 00023
N° TVA intracommunautaire
FR83797926615Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 797 926 615
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z
Date de création
14 octobre 2013
Siège social
2 RUE DU BOURG, 71270, POURLANS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CHOUX BERNARD

Brocante

Finances de CHOUX BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHOUX BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHOUX BERNARD

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 71270 POURLANSSiègeActif

    797 926 615 00023 · ouvert le 14 octobre 2013 · NAF 4789Z

  • 39130 BOISSIAFermé

    797 926 615 00015 · ouvert le 14 octobre 2013 · NAF 4789Z

Documents juridiques de CHOUX BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHOUX BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHOUX BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHOUX BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHOUX BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHOUX BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHOUX BERNARD

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-SUR-SAÔNE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2019-12-20 · Début d'activité : 2013-10-14

  1. création

    Date d'effet : 14 octobre 2013

Questions fréquentes sur CHOUX BERNARD

Quel est le numéro SIREN de CHOUX BERNARD ?

Le numéro SIREN de CHOUX BERNARD est 797 926 615. Le SIRET de son siège social est 797 926 615 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83797926615.

Où se situe le siège social de CHOUX BERNARD ?

Le siège social de CHOUX BERNARD est situé 2 rue du Bourg, 71270 Pourlans.

CHOUX BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, CHOUX BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 octobre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHOUX BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHOUX BERNARD.

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