CheckersProcédures

CHOUZET PASCAL

Active
Siren494 130 552Entrepreneur individuel63600 BAFFIECréée le 01 janvier 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHOUZET PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2007 sous le numéro SIREN 494 130 552. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld le Poyet, 63600 Baffie. Son activité principale relève du code NAF 0150Z.

Fiche d'identité de CHOUZET PASCAL

Dénomination
CHOUZET PASCAL
SIREN
494 130 552
SIRET (siège)
494 130 552 00016
N° TVA intracommunautaire
FR32494130552Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 494 130 552
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0150Z
Date de création
01 janvier 2007
Siège social
LD LE POYET, 63600, BAFFIE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHOUZET PASCAL

Elevage d'autres bovins et de buffles

Finances de CHOUZET PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHOUZET PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHOUZET PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 63600 BAFFIESiègeActif

    494 130 552 00016 · ouvert le 01 janvier 2007 · NAF 0150Z

Documents juridiques de CHOUZET PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHOUZET PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHOUZET PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHOUZET PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHOUZET PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHOUZET PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHOUZET PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2007

Questions fréquentes sur CHOUZET PASCAL

Quel est le numéro SIREN de CHOUZET PASCAL ?

Le numéro SIREN de CHOUZET PASCAL est 494 130 552. Le SIRET de son siège social est 494 130 552 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32494130552.

Où se situe le siège social de CHOUZET PASCAL ?

Le siège social de CHOUZET PASCAL est situé Ld le Poyet, 63600 Baffie.

CHOUZET PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, CHOUZET PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHOUZET PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHOUZET PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises culture et élevage associés

Toutes les entreprises avec le code NAF 0150Z

Entreprises à Baffie

Toutes les entreprises à Baffie