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CHOZALAN

Active
Siren424 538 908Société civile74120 MEGEVECréée le 14 octobre 1999
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

CHOZALAN est une société civile immatriculée le 14 octobre 1999 sous le numéro SIREN 424 538 908. Son siège social est situé 171 Imp des Pastoureaux route des Pettoraux, 74120 Megeve. Son activité principale relève du code NAF 6619A. La direction est assurée par MARC MAISONNEUVE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de CHOZALAN

Dénomination
CHOZALAN
SIREN
424 538 908
SIRET (siège)
424 538 908 00023
N° TVA intracommunautaire
FR43424538908Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 424 538 908
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6619A
Date de création
14 octobre 1999
Siège social
171 IMP DES PASTOUREAUX ROUTE DES PETTORAUX, 74120, MEGEVE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CHOZALAN

LA PROPRIETE, L'ADMINISTRATION ET L'EXPLOITATION PAR BAIL LOCATION OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES BATIS OU NON BATIS DONT LA SOCIETE POURRAIT DEVENIR PROPRIETAIRE

Finances de CHOZALAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHOZALAN

MM

MARC MAISONNEUVE

Gérant

Depuis la création (14 octobre 1999) · 27 ans

Établissements de CHOZALAN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 74120 MEGEVESiègeActif

    424 538 908 00023 · ouvert le 19 août 1999 · NAF 6619A

  • 74120 DEMI-QUARTIERFermé

    424 538 908 00015 · ouvert le 19 août 1999 · NAF 6619A

Documents juridiques de CHOZALAN

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 août 2011

  • Acte

Dépôt du 22 août 2011

  • Acte

Dépôt du 14 octobre 1999

  • Acte

Comptes annuels de CHOZALAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHOZALAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHOZALAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHOZALAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CHOZALAN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CHOZALAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHOZALAN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  1. création

    Date d'effet : 14 octobre 1999

Questions fréquentes sur CHOZALAN

Quel est le numéro SIREN de CHOZALAN ?

Le numéro SIREN de CHOZALAN est 424 538 908. Le SIRET de son siège social est 424 538 908 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43424538908.

Qui dirige CHOZALAN ?

CHOZALAN est dirigée par MARC MAISONNEUVE, gérant.

Où se situe le siège social de CHOZALAN ?

Le siège social de CHOZALAN est situé 171 Imp des Pastoureaux route des Pettoraux, 74120 Megeve.

CHOZALAN est-elle toujours en activité ?

Oui, CHOZALAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 octobre 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHOZALAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHOZALAN.

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