CHRISTOPHE PELOUS
Active7111Z · Activités d'architecture
- Capital social
- 8,0 k€
CHRISTOPHE PELOUS est une SARL immatriculée le 15 janvier 2004 sous le numéro SIREN 451 559 504. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 rue de l'Escabelle, 09270 Mazeres. CHRISTOPHE PELOUS relève du secteur activités d'architecture (code NAF 7111Z). CHRISTOPHE PELOUS exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de CHRISTOPHE PELOUS
INSEE- Dénomination
- CHRISTOPHE PELOUS
- SIREN
- 451 559 504
- SIRET (siège)
- 451 559 504 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR95451559504Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 451 559 504
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 11 mars 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 8 000 €
- Code NAF / APE
- 7111Z - Activités d'architecture
- Date de création
- 15 janvier 2004
- Siège social
- 6 RUE DE L'ESCABELLE, 09270, MAZERES
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de CHRISTOPHE PELOUS
ARCHITECTE -
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Finances de CHRISTOPHE PELOUS
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CHRISTOPHE PELOUS
INSEEÉtablissements de CHRISTOPHE PELOUS
INSEE3 établissements, dont 2 en activité.
- 09270 MAZERESSiègeActif
451 559 504 00027 · ouvert le 01 juin 2009 · NAF 7111Z
- 31670 LabègeActif
451 559 504 00035 · ouvert le 23 mai 2024 · NAF 7111Z
- 31200 TOULOUSEFermé
451 559 504 00019 · ouvert le 06 janvier 2004 · NAF 7111Z
Documents juridiques de CHRISTOPHE PELOUS
INPIConformité de CHRISTOPHE PELOUS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHRISTOPHE PELOUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant CHRISTOPHE PELOUS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CHRISTOPHE PELOUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHRISTOPHE PELOUS
BODACC18 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
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- création
Date d'effet : 15 janvier 2004
Marchés publics de CHRISTOPHE PELOUS
data.gouv.fr5 marchés publics ont été notifiés à CHRISTOPHE PELOUS et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2022 à 2024. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 837 k€.
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Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr
Questions fréquentes sur CHRISTOPHE PELOUS
Quel est le numéro SIREN de CHRISTOPHE PELOUS ?
Le numéro SIREN de CHRISTOPHE PELOUS est 451 559 504. Le SIRET de son siège social est 451 559 504 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95451559504.
Qui dirige CHRISTOPHE PELOUS ?
CHRISTOPHE PELOUS est dirigée par CHRISTOPHE PELOUS, gérant.
Où se situe le siège social de CHRISTOPHE PELOUS ?
Le siège social de CHRISTOPHE PELOUS est situé 6 rue de l'Escabelle, 09270 Mazeres.
CHRISTOPHE PELOUS est-elle toujours en activité ?
Oui, CHRISTOPHE PELOUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 janvier 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHRISTOPHE PELOUS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHRISTOPHE PELOUS.
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