CHRONOTEC
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 383 155 033, CHRONOTEC est une SARL créée le 25 septembre 1991. Elle est domiciliée 2323 Che Saint Bernard Sophia Antipolis, 06220 Vallauris. L'entreprise déclare le code NAF 524V comme activité principale.
Fiche d'identité de CHRONOTEC
INSEE- Dénomination
- CHRONOTEC
- SIREN
- 383 155 033
- SIRET (siège)
- 383 155 033 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR76383155033Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 383 155 033
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 524V
- Date de création
- 25 septembre 1991
- Siège social
- 2323 CHE SAINT BERNARD SOPHIA ANTIPOLIS, 06220, VALLAURIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de CHRONOTEC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CHRONOTEC
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CHRONOTEC
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 06220 VALLAURISSiègeFermé
383 155 033 00012 · ouvert le 25 septembre 1991 · NAF 524V
Documents juridiques de CHRONOTEC
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CHRONOTEC
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHRONOTEC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CHRONOTEC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHRONOTEC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
8 décisions de justice publiées en open data mentionnent CHRONOTEC. Elles s'échelonnent de 2020 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frSursis à statuer
Tribunal judiciaire, 6ème chambre 1ère section
Décision du 03 décembre 2024 · N° 19/08502
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, 6ème chambre 1ère section
Décision du 10 septembre 2024 · N° 19/08502
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, 6ème chambre 1ère section
Décision du 05 mars 2024 · N° 19/08502
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3-4
Décision du 16 novembre 2023 · N° 20/05281
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3-2
Décision du 02 février 2023 · N° 22/01768
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 21 septembre 2022 · N° 21-18.565
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4-6
Décision du 27 mai 2022 · N° 18/19601
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 29 janvier 2020 · N° 18-15.179
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CHRONOTEC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CHRONOTEC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 25 septembre 1991
Questions fréquentes sur CHRONOTEC
Quel est le numéro SIREN de CHRONOTEC ?
Le numéro SIREN de CHRONOTEC est 383 155 033. Le SIRET de son siège social est 383 155 033 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76383155033.
Où se situe le siège social de CHRONOTEC ?
Le siège social de CHRONOTEC est situé 2323 Che Saint Bernard Sophia Antipolis, 06220 Vallauris.
CHRONOTEC est-elle toujours en activité ?
Oui, CHRONOTEC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 septembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHRONOTEC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHRONOTEC.
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