CHT MODUS SARL
Fermée- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
CHT MODUS SARL est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 février 1983, identifiée par le SIREN 322 941 428. Le siège social de l'entreprise se trouve rue de Chevret, 70400 Couthenans. L'entreprise déclare le code NAF 4771Z comme activité principale. Elle est dirigée par DIDIER BLUM, gérant. Cette entreprise n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 26 novembre 2015.
Fiche d'identité de CHT MODUS SARL
INSEE- Dénomination
- CHT MODUS SARL
- SIREN
- 322 941 428
- SIRET (siège)
- 322 941 428 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR33322941428Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 322 941 428
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 09 décembre 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 4771Z
- Date de création
- 23 février 1983
- Date de radiation
- 26 novembre 2015
- Siège social
- RUE DE CHEVRET, 70400, COUTHENANS
- Établissements
- 11
- Statut
- Fermée
Finances de CHT MODUS SARL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CHT MODUS SARL
INSEEBODACCGérant
En poste depuis octobre 2015 · 11 ans · d'après l'annonce BODACC du 28 octobre 2015
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de CHT MODUS SARL
INSEE11 établissements, dont 0 en activité.
- 70400 COUTHENANSSiègeFermé
322 941 428 00011 · ouvert le 15 septembre 1981 · NAF 4771Z
- 88150 CHAVELOTFermé
322 941 428 00029 · ouvert le 05 septembre 1983 · NAF 514A
- 54600 VILLERS-LES-NANCYFermé
322 941 428 00037 · ouvert le 28 février 1984 · NAF 4771Z
- 21200 BEAUNEFermé
322 941 428 00045 · ouvert le 28 mars 1987 · NAF 524C
- 54500 VANDOEUVRE-LES-NANCYFermé
322 941 428 00052 · ouvert le 28 février 1984 · NAF 524C
- 57525 TALANGEFermé
322 941 428 00060 · ouvert le 09 mars 1991 · NAF 524C
- 70400 COUTHENANSFermé
322 941 428 00078 · ouvert le 01 novembre 1991 · NAF 524C
- 70400 COUTHENANSFermé
322 941 428 00086 · ouvert le 14 novembre 1992 · NAF 524C
- 67190 MUTZIGFermé
322 941 428 00094 · ouvert le 01 octobre 1994 · NAF 4771Z
- 68500 ISSENHEIMFermé
322 941 428 00102 · ouvert le 01 janvier 2001 · NAF 4771Z
- 67500 HAGUENAUFermé
322 941 428 00110 · ouvert le 07 février 2001 · NAF 524C
Documents juridiques de CHT MODUS SARL
INPI11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de CHT MODUS SARL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHT MODUS SARL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CHT MODUS SARL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHT MODUS SARL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHT MODUS SARL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CHT MODUS SARL
BODACC11 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY
Liquidateur : BLUM Didier, Felix
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE LURE
- radiation
Date d'effet : 26 novembre 2015
Marques déposées par CHT MODUS SARL
INPICHT MODUS SARL est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 5 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeTADAFAIR C'EST DES AFFAIRES !
N° 3136376 · Déposée le 30 novembre 2001 · Marque semi-figurative
Classes 18, 20, 21, 24, 25 · expirée le 30 novembre 2011
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur CHT MODUS SARL
Quel est le numéro SIREN de CHT MODUS SARL ?
Le numéro SIREN de CHT MODUS SARL est 322 941 428. Le SIRET de son siège social est 322 941 428 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33322941428.
Qui dirige CHT MODUS SARL ?
CHT MODUS SARL est dirigée par DIDIER BLUM, gérant.
Où se situe le siège social de CHT MODUS SARL ?
Le siège social de CHT MODUS SARL est situé rue de Chevret, 70400 Couthenans.
CHT MODUS SARL est-elle toujours en activité ?
Non, CHT MODUS SARL n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 26 novembre 2015.
CHT MODUS SARL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHT MODUS SARL.
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