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CHTEMI

Active
Siren390 216 661SCI54230 NEUVES-MAISONSCréée le 19 février 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
61,0 k€
Effectif
Non publié

CHTEMI est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 février 1993, identifiée par le SIREN 390 216 661. Elle est domiciliée 18 rue du General Thiry, 54230 Neuves-Maisons. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par CHANTAL SEPULCHRE DE CONDE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de CHTEMI

Dénomination
CHTEMI
SIREN
390 216 661
SIRET (siège)
390 216 661 00012
N° TVA intracommunautaire
FR63390216661Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 216 661
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
60 979,61 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
19 février 1993
Siège social
18 RUE DU GENERAL THIRY, 54230, NEUVES-MAISONS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHTEMI

Acquisition, location, administration et gestion de tous immeubles et en particulier, acquisition d'un immeuble 18, rue du General Thiry a neuves maisons

Finances de CHTEMI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHTEMI

PC

PATRICK CAISSIAL

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (19 février 1993) · 33 ans

CS

CHANTAL SEPULCHRE DE CONDE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (19 février 1993) · 33 ans

Établissements de CHTEMI

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 54230 NEUVES-MAISONSSiègeActif

    390 216 661 00012 · ouvert le 05 février 1993 · NAF 6820B

Documents juridiques de CHTEMI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 février 1993

  • Acte

Comptes annuels de CHTEMI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHTEMI. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHTEMI

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHTEMI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CHTEMI n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CHTEMI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHTEMI

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 février 1993

Questions fréquentes sur CHTEMI

Quel est le numéro SIREN de CHTEMI ?

Le numéro SIREN de CHTEMI est 390 216 661. Le SIRET de son siège social est 390 216 661 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63390216661.

Qui dirige CHTEMI ?

CHTEMI est dirigée par CHANTAL SEPULCHRE DE CONDE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CHTEMI ?

Le siège social de CHTEMI est situé 18 rue du General Thiry, 54230 Neuves-Maisons.

CHTEMI est-elle toujours en activité ?

Oui, CHTEMI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 février 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHTEMI est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHTEMI.

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