CheckersProcédures

CHTIOT

Active
Siren500 789 185Société civile13770 VENELLESCréée le 02 novembre 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,5 k€
Effectif
Non publié

CHTIOT est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 novembre 2007, identifiée par le SIREN 500 789 185. Son siège social est situé CHE DU GROS COLLET Les Geines, 13770 Venelles. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par CAROLINE DE PASTRE DE BOUSQUET en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de CHTIOT

Dénomination
CHTIOT
SIREN
500 789 185
SIRET (siège)
500 789 185 00021
N° TVA intracommunautaire
FR42500789185Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 500 789 185
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
2 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
02 novembre 2007
Siège social
CHE DU GROS COLLET Les Geines, 13770, VENELLES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CHTIOT

LA PROPRIETE LA MISE EN VALEUR L'ADMINISTRATION ET L'EXPLOITATION PAR BAIL OU LOCATION OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES ET DROITS IMMOBILIERS DETENUS EN PLEINE PROPRIETE PAR VOIE D'ACQUISITION D'APPORT D'ECHANGE OU AUTREMENT L'ORGANISATION EN VUE DE FACILITER LA GESTION DES ACTIFS SOCIAUX ET LEUR TRANSMISSION AFIN D'EVITER QU'ILS NE SOIENT LIVRES AUX ALEAS DE L'INDIVISION DU PATRIMOINE FAMILIAL DES ASSOCIES.

Finances de CHTIOT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHTIOT

CD

CAROLINE DE PASTRE DE BOUSQUET

Gérant et associé indéfiniment responsable

ML

MARC LECAT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (02 novembre 2007) · 18 ans

AL

ANOUK LECAT

Autre

En poste depuis septembre 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 30 septembre 2022

EL

ELVIRE LECAT

Autre

En poste depuis septembre 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 30 septembre 2022

ML

MELCHIOR LECAT

Autre

En poste depuis septembre 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 30 septembre 2022

LL

LEONARD LECAT

Autre

En poste depuis septembre 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 30 septembre 2022

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de CHTIOT

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 13770 VENELLESSiègeActif

    500 789 185 00021 · ouvert le 22 octobre 2007 · NAF 6820B

  • 13100 AIX-EN-PROVENCEFermé

    500 789 185 00013 · ouvert le 22 octobre 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de CHTIOT

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 septembre 2022

  • Acte

Dépôt du 28 septembre 2022

  • Acte

Dépôt du 02 novembre 2007

  • Acte

Comptes annuels de CHTIOT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHTIOT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHTIOT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHTIOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CHTIOT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CHTIOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHTIOT

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

    Gérant, Associé : LECAT Marc, Olivier ; Gérant, Associé : LECAT Caroline, Marie, Hombeline ; Associé : LECAT Anouk, Sophie, Caroline ; Associé : LECAT Melchior, Adrien, Marc ; Associé : LECAT Léonard, Philippe, Marc ; Associé : LECAT Elvire, Maxime, Caroline

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2007-11-02 · Début d'activité : 2007-10-22

  1. création

    Date d'effet : 02 novembre 2007

Questions fréquentes sur CHTIOT

Quel est le numéro SIREN de CHTIOT ?

Le numéro SIREN de CHTIOT est 500 789 185. Le SIRET de son siège social est 500 789 185 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42500789185.

Qui dirige CHTIOT ?

CHTIOT est dirigée par CAROLINE DE PASTRE DE BOUSQUET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CHTIOT ?

Le siège social de CHTIOT est situé CHE DU GROS COLLET Les Geines, 13770 Venelles.

CHTIOT est-elle toujours en activité ?

Oui, CHTIOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 novembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHTIOT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHTIOT.

Entreprises similaires

Même activité à Venelles

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Venelles

Entreprises du même secteur à Venelles

Entreprises à Venelles

Toutes les entreprises à Venelles