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CHUARD MICHEL

Active
Siren833 897 697Entrepreneur individuel39600 VILLETTE-LES-ARBOISCréée le 10 septembre 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 833 897 697, CHUARD MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 10 septembre 2017. Son siège social est situé 48 rue de la Resistance, 39600 Villette-les-Arbois. L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale.

Fiche d'identité de CHUARD MICHEL

Dénomination
CHUARD MICHEL
SIREN
833 897 697
SIRET (siège)
833 897 697 00011
N° TVA intracommunautaire
FR53833897697Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 833 897 697
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
10 septembre 2017
Siège social
48 RUE DE LA RESISTANCE, 39600, VILLETTE-LES-ARBOIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHUARD MICHEL

Culture de la vigne

Finances de CHUARD MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHUARD MICHEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de CHUARD MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39600 VILLETTE-LES-ARBOISSiègeActif

    833 897 697 00011 · ouvert le 10 septembre 2017 · NAF 0121Z

Documents juridiques de CHUARD MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHUARD MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHUARD MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHUARD MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHUARD MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHUARD MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHUARD MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 septembre 2017

Questions fréquentes sur CHUARD MICHEL

Quel est le numéro SIREN de CHUARD MICHEL ?

Le numéro SIREN de CHUARD MICHEL est 833 897 697. Le SIRET de son siège social est 833 897 697 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53833897697.

Où se situe le siège social de CHUARD MICHEL ?

Le siège social de CHUARD MICHEL est situé 48 rue de la Resistance, 39600 Villette-les-Arbois.

CHUARD MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CHUARD MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 septembre 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHUARD MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHUARD MICHEL.

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