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CHUARD PASCAL

Active
Siren888 201 860Entrepreneur individuel39110 SALINS LES BAINSCréée le 23 août 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 888 201 860, CHUARD PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 23 août 2011. Le siège social de l'entreprise se trouve 15 rue Saint Nicolas, 39110 Salins les Bains. L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale.

Fiche d'identité de CHUARD PASCAL

Dénomination
CHUARD PASCAL
SIREN
888 201 860
SIRET (siège)
888 201 860 00010
N° TVA intracommunautaire
FR72888201860Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 888 201 860
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
23 août 2011
Siège social
15 RUE SAINT NICOLAS, 39110, SALINS LES BAINS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHUARD PASCAL

Culture de la vigne

Finances de CHUARD PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHUARD PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHUARD PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39110 SALINS LES BAINSSiègeActif

    888 201 860 00010 · ouvert le 23 août 2011 · NAF 0121Z

Documents juridiques de CHUARD PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHUARD PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHUARD PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHUARD PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHUARD PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHUARD PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHUARD PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 août 2011

Questions fréquentes sur CHUARD PASCAL

Quel est le numéro SIREN de CHUARD PASCAL ?

Le numéro SIREN de CHUARD PASCAL est 888 201 860. Le SIRET de son siège social est 888 201 860 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72888201860.

Où se situe le siège social de CHUARD PASCAL ?

Le siège social de CHUARD PASCAL est situé 15 rue Saint Nicolas, 39110 Salins les Bains.

CHUARD PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, CHUARD PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 août 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHUARD PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHUARD PASCAL.

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