CheckersProcédures

CHUAT GILBERT

Active
Siren408 969 699Entrepreneur individuel69640 VILLE-SUR-JARNIOUXCréée le 01 janvier 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 408 969 699, CHUAT GILBERT est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1988. Le siège social de l'entreprise se trouve à Ville-sur-Jarnioux (69640). L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale.

Fiche d'identité de CHUAT GILBERT

Dénomination
CHUAT GILBERT
SIREN
408 969 699
SIRET (siège)
408 969 699 00011
N° TVA intracommunautaire
FR50408969699Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 408 969 699
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 janvier 1988
Siège social
69640, VILLE-SUR-JARNIOUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHUAT GILBERT

Culture de la vigne

Finances de CHUAT GILBERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHUAT GILBERT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHUAT GILBERT

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 69640 VILLE-SUR-JARNIOUXSiègeFermé

    408 969 699 00011 · ouvert le 01 janvier 1988 · NAF 0121Z

Documents juridiques de CHUAT GILBERT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHUAT GILBERT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHUAT GILBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHUAT GILBERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHUAT GILBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHUAT GILBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHUAT GILBERT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1988

Questions fréquentes sur CHUAT GILBERT

Quel est le numéro SIREN de CHUAT GILBERT ?

Le numéro SIREN de CHUAT GILBERT est 408 969 699. Le SIRET de son siège social est 408 969 699 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50408969699.

Où se situe le siège social de CHUAT GILBERT ?

Le siège social de CHUAT GILBERT est situé 69640 Ville-sur-Jarnioux.

CHUAT GILBERT est-elle toujours en activité ?

Oui, CHUAT GILBERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHUAT GILBERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHUAT GILBERT.

Entreprises similaires

Même activité à Ville-sur-Jarnioux

Entreprises culture de la vigne

Toutes les entreprises avec le code NAF 0121Z

Culture de la vigne à Ville-sur-Jarnioux

Entreprises du même secteur à Ville-sur-Jarnioux

Entreprises à Ville-sur-Jarnioux

Toutes les entreprises à Ville-sur-Jarnioux