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CHUITEL & COMPAGNIE

Active
Siren384 311 684SNC69170 TARARECréée le 04 novembre 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 384 311 684, CHUITEL & COMPAGNIE est une SNC créée le 4 novembre 1991. Son siège social est situé 2 av Edouard Herriot, 69170 Tarare. Son activité principale relève du code NAF 602M.

Fiche d'identité de CHUITEL & COMPAGNIE

Dénomination
CHUITEL & COMPAGNIE
SIREN
384 311 684
SIRET (siège)
384 311 684 00011
N° TVA intracommunautaire
FR48384311684Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 384 311 684
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société en nom collectif
Code NAF / APE
602M
Date de création
04 novembre 1991
Siège social
2 AV EDOUARD HERRIOT, 69170, TARARE
Établissements
1
Statut
Active

Finances de CHUITEL & COMPAGNIE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHUITEL & COMPAGNIE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHUITEL & COMPAGNIE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 69170 TARARESiègeFermé

    384 311 684 00011 · ouvert le 04 novembre 1991 · NAF 602M

Documents juridiques de CHUITEL & COMPAGNIE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 avril 1993

  • Acte

Comptes annuels de CHUITEL & COMPAGNIE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHUITEL & COMPAGNIE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHUITEL & COMPAGNIE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHUITEL & COMPAGNIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CHUITEL & COMPAGNIE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CHUITEL & COMPAGNIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHUITEL & COMPAGNIE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 novembre 1991

Questions fréquentes sur CHUITEL & COMPAGNIE

Quel est le numéro SIREN de CHUITEL & COMPAGNIE ?

Le numéro SIREN de CHUITEL & COMPAGNIE est 384 311 684. Le SIRET de son siège social est 384 311 684 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48384311684.

Où se situe le siège social de CHUITEL & COMPAGNIE ?

Le siège social de CHUITEL & COMPAGNIE est situé 2 av Edouard Herriot, 69170 Tarare.

CHUITEL & COMPAGNIE est-elle toujours en activité ?

Oui, CHUITEL & COMPAGNIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 novembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHUITEL & COMPAGNIE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHUITEL & COMPAGNIE.

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